transport des armes

ça vous fait rigoler le coup de la facture ok :
mais le jour ou vous serez controlé par la douane ;vous aurez la surprise

Plusieurs contrôles, avec plusieurs armes, plusieurs passagers, aucune surprise... je dois avoir une tête d'honnête homme, quoique frontalier : pour aller au stand, je passe par le piège à stup des autoroutes lilloises.
Le forum de photo Chassimage, agité par les mêmes affirmations, avait posé la question à ses 50 527 membres (rien que ça!). En dehors du matériel neuf en emballage d'origine : aucune exigence sur place, seulement quelques confirmations pour du matériel professionnel (le plus souvent).
Qui a été contrôlé par la douane? Un certain nombre de tireurs de niveau national à Volmerange, comme à chaque fois. Qui a entendu l'exigence de la facture lors de ces contrôles? La question est posée ici.

Il n'y a pas si longtemps un de nos tireurs à été contrôle à quelques kilomètre de chez lui:
Question: qu'avez vous dans votre coffre ?
Réponse: des armes.
Question: Ouvrez le coffre vous êtes tireurs ?
Réponse : Oui.
Question : Vous avez vos autorisations et la licences?
Réponse: Oui
Question: Quel Club ?
Réponse: CSAT pas loin d'ici.
Question : Ah! oui, on connait. Mais vous n'avez pas de verrou de pontet sur vos deux carabines ?
Réponse: Les culasses sont enlevées.
Question: Oui, mais il ne faut pas les laisser avec l'arme c'est quoi comme matériel que vous avez ?
Et s'en suis une discussion sur les armes. Le douanier était une femme "chef de Brigade".

Ben , c'est pas que ça me fait rire, c'est juste que je voudrais savoir quel texte de loi le dit car jusqu'à présent je n'avais pas notion que je devais me déplacer avec les factures de tout ce que je transporte dans ma voiture (sauf pour aller ou revenir de l'étranger).
Donc, si tu peux m'éclairer avec un texte de loi à l'appui, je suis ok.

il suffit d'un excès de zèle d'un pandore pour de faire pourrir la vie..et sur le coup,comment s'en dépêtrer?

l'inspecteur qui me reçoit régulièrement pour mes retentions me demande des documents non prévus..comment faire pour lui faire comprendre que c'est abusif sans me le mettre à dos?
alors tant que c'est acceptable comme demande..

je n'ai jamais dis que la facture de l'arme etait obligatoire ;mais
que c'etait prudent de l'avoir ;et sur le forum de mailly il y a un tireur en
2007 a ete controlé au retour d'un cpt de france ;et la douane lui a pris ses
armes et pour les recuperer il a été obligé de presenter les factures :
maintenant zele ou pas du douanier et meme si ce n'est pas dans la loi
le gus a éte de les presenter ;et je n'ai pas dit non plus qu'il fallais aussi
la facture des bijoux de madame ni celle des tablettes des gamins !!

Il y a eu un article il y a quelque temps dans la revue "Cibles".
Il parlaient aussi de la présentation de la facture dans la liste des pièces à avoir avec soi..

Le coup de la facture pour la douane, c'est valable pour vos vacances à l'étranger, si vous prenez l'avion. Mais pour tout autre objet qu'une arme bien sûr ^^
Pourquoi ?
J'ai un ami une fois qui est parti au Japon faire du tourisme avec son camescope. Au retour il s'est fait contrôler à la Douane française. Comme il n'avait pas déclaré partir avec un tel appareil dans ses bagages, il a dû payer la TVA sur le sol entrant sur le prix du neuf pour son camescope, sans compter les frais de dossier, sinon ça ne serait pas du jeu !
Mais sur le sol français, l'autorisation de détention déclarative de ce que vous possédez doit suffire. Après si c'est un douanier comme Fernand Raynaud, on peut être confronté à quelque difficulté indépendante de notre volonté.

J'aimerais bien savoir comment je peux présenter des factures de mes armes, vu que j'en ai pas car acheté d'occasion ou offerte!!!

J'ai été contrôlé plrs fois en rentrant du stand à Chambéry au péage par les douanes! jamais ils ne m'ont demandé de factures...
La seule fois où cela a été plus "cocasse" c'est la fois où je n'avais pas dans ma mallette la déclaration en préfecture de ma carabine 22LR... car la veille j'étais passé en préfecture pour faire renouveler ma carte européenne, et que j'avais oublié de les remettre dans mes affaires...
ils ont passé un petit coup de téléphone, en me faisant patienter, et je suis repartie sans soucis...

et par contre, je n'ai jamais été contrôlé à la frontière suisse... (il faut dire que le véhicule du 7ème BCA aide peut-être... ;) )

Concernant la carte verte de transport Européenne des armes a feu
est elle concernée par nos pistolet 10m a Air ?

je suis frontalier Suisse et il serait parfois plus simple pour moi de faire France/Suisse/France pour me déplacer dans ma ligue

Dois je faire une demande de carte verte comme pour les armes soumises a déclaration et détention ?
Ou bien puis je circuler avec, du moment que je puisse justifier d’être le propriétaire et de me rendre à une compétition ?

j'ai regardé ICI, mais j'avoue ne pas avoir vu ce qui concerne nos pistolets 10m.

A l'époque, j'avais la carabine 10m inscrite sur mon passeport européen d'armes à feu...

oui mais la carabine est concernée, car 7eme catégorie "soumise à déclaration"

dans le cas des pistolets, ce sont des 7eme catégories non soumis à détention, ni déclaration (sauf sup. à 10 joules donc pas les notres), en vente libre pour majeur donc aucun papier de suivi de l'arme

je demanderais bien une carte verte pour mon LP10, mais quel document fournir alors pour qu'il apparaisse dessus...
bon dans un future proche en achetant mon SPnew, je demanderais une carte verte (au cas ou, les passages en Suisse) ...

:je cite; "Droopynette"]J'aimerais bien savoir comment je peux présenter des factures de mes armes, vu que j'en ai pas car acheté d'occasion ou offerte!!!

perso a ta place je ne me baladerais pas avec des armes dont je ne peux pas prouver la provenance rien ne prouve que ce sont pas des armes volées ;et apres ça on; va s'étonner que l'on nous emmerde ,

titus a écrit: :je cite; "Droopynette"]J'aimerais bien savoir comment je peux présenter des factures de mes armes, vu que j'en ai pas car acheté d'occasion ou offerte!!!

perso a ta place je ne me baladerais pas avec des armes dont je ne peux pas prouver la provenance rien ne prouve que ce sont pas des armes volées ;et apres ça on; va s'étonner que l'on nous emmerde ,

alors dans ce cas, si tu n'as pas la facture de ta voiture, cela veut dire qu'elle est volée...
Il faut arrêté d'être parano aussi!

Mtygolu a écrit:oui mais la carabine est concernée, car 7eme catégorie "soumise à déclaration"

(...)

depuis quand une carabine 10m est soumise à déclaration???

Droopynette a écrit:

Mtygolu a écrit:oui mais la carabine est concernée, car 7eme catégorie "soumise à déclaration"

(...)

depuis quand une carabine 10m est soumise à déclaration???

surement depuis que je raconte des con....ies

donc tu fourni juste le n° d'arme, marque etc ...

Droopynette a écrit:
alors dans ce cas, si tu n'as pas la facture de ta voiture, cela veut dire qu'elle est volée...
Il faut arrêté d'être parano aussi!

heu doit on garder les tickets de caisses de nos pantalons ?... je suis inquiet, de finir cul nu ...

mais vous faitent comme vous le voulez c'est votre probleme

au fait ;oui il y a des carabines a air qui sont classéee en 4éme

Les armes à air de plus de 10 joules sont soumises à déclaration....

soumise à déclaration, c'est 7è catégorie, pas une 4è

ben regarde sur le cite de tir loisirs il y a la fx airguns 40 joules
en 4eme

je réponds juste à ce message...

titus a écrit: ben regarde sur le cite de tir loisirs il y a la fx airguns 40 joules
en 4eme

erreur de site ne fait pas Loi...
la même est en 7ème sur d'autres sites de revendeurs.

Les armes de 4 II 1 (classées par arrêté) ne sont pas légion, et pas de la pratique sportive classique en France (ce sont généralement armes AC en 5,5 mm).
Telles les poissons volants, elles existent !

Shpol a écrit:

gerlem54 a écrit:Les armes à air de plus de 10 joules sont soumises à déclaration....

je réponds juste à ce message...

déclaration; c'est pour les armes de 7è, pas de 4è

Réponse: arme à air: 7° catégorie, j'ai parlé de 4° ?

reprendre le fil de la discussion dans son contexte

titus a écrit: perso a ta place je ne me baladerais pas avec des armes dont je ne peux pas prouver la provenance rien ne prouve que ce sont pas des armes volées ;et apres ça on; va s'étonner que l'on nous emmerde ,

Oui, c'est pour ça que je me trimballe en permanence avec toutes mes factures (y compris, sèche linge, rasoir et nike air), que je vais au stand avec mes armes dans un coffre lourd Fichet que j'ai scellé à ma voiture (après bien entendu l'avoir fait constater par les forces de l'ordre), et of course, je ne porte mes pantalons qu'avec ceinture ET bretelles!

Dites, on va peut être se calmer un peu sur le zèle, non?

A+, Serge

et ben: ça vol bas