transport des armes

On ne récolte que ce que l'on sème, mon ami....

vilcoyote a écrit:

titus a écrit: perso a ta place je ne me baladerais pas avec des armes dont je ne peux pas prouver la provenance rien ne prouve que ce sont pas des armes volées ;et apres ça on; va s'étonner que l'on nous emmerde ,

Oui, c'est pour ça que je me trimballe en permanence avec toutes mes factures (y compris, sèche linge, rasoir et nike air), que je vais au stand avec mes armes dans un coffre lourd Fichet que j'ai scellé à ma voiture (après bien entendu l'avoir fait constater par les forces de l'ordre), et of course, je ne porte mes pantalons qu'avec ceinture ET bretelles!

Dites, on va peut être se calmer un peu sur le zèle, non?

A+, Serge

La personne qui détient un objet "Meuble par opposition à immeuble en matière de droit" n'a pas à justifier d'un titre de possession, sauf à ce que cette possession lui soit contesté par des éléments tangibles.

L'article 2276 alinéa 1er du code civil dispose qu’« en fait de meubles, possession vaut titre ».

En France métropolitaine, ce que je fais depuis toujours pour éviter tous problèmes pouvant survenir à la suite d'un contrôle de police :

Toujours avoir sa licence sur moi
Toujours avoir l'autorisation de détention (en cours de validité, c'est mieux...), ou le récépissé de déclaration de l'arme, (selon le cas)
Toujours satisfaire au conditionnement pour le transport (culasse enlevée sur la cara 50m, verrou de pontet sur le pistolet en 4ème..., malette fermée à clef.
et enfin et surtout :
Si je vais faire un simple concours, ou bien que je vais sur match GES, depuis le départemental, jusqu'au CF, j'ai une photocopie soit de l'avis de concours, soit une photocopie de la feuille d'engagement ou de la sélection.
Le bon sens c'est aussi mettre de son côté les éléments prouvant sa bonne foi.
Pour les sorties du territoire voir les sujets déjà existants sur le passeport.
Pour le cas de VOLMERANGE situé en frontière du Luxembourg ou les contrôles notamment de la douane sont fréquents à proximité immédiate du stand pendant nos CF d'été, être particulièrement carré en ayant toutes les pièces possibles sur soi est un atout.
Mais faire une petite virée au Luxembourd pour aller gagner quelques euros sur un plein de carburant avec une arme, (arme de poing particulièrement), c'est un risque qu'il faut savoir assumer.

Le Sergio a écrit:
Le bon sens c'est aussi mettre de son côté les éléments prouvant sa bonne foi.
Pour les sorties du territoire voir les sujets déjà existants sur le passeport.
Pour le cas de VOLMERANGE situé en frontière du Luxembourg ou les contrôles notamment de la douane sont fréquents à proximité immédiate du stand pendant nos CF d'été, être particulièrement carré en ayant toutes les pièces possibles sur soi est un atout.
Mais faire une petite virée au Luxembourd pour aller gagner quelques euros sur un plein de carburant avec une arme, (arme de poing particulièrement), c'est un risque qu'il faut savoir assumer.

Se faire contrôler au Lux, même avec une arme de 7°catégorie (pardon, catégorie C), c'est l'assurance de se la faire confisquer. M'a-t-on dit

La législation en France on la connait.
Au " Lux " comme tu dis, ou ailleurs la législation Francaise c est peau de balle, puisque tu n es plus sur le territoire Francais.
Alors c est le passeport qu il faut avoir.
Pour Volmerange, il me semble ( mais un Lorrain ) peut nous le confirmer, que l on peut lors du CF laisser les armes en consignes y compris la nuit, le site étant sécurise.

Ils ne gardent plus les armes la nuit, il me semble. Déjà en 2011, il fallait récupérer ses armes en fin de journée

Je confirme, plus de consigne la nuit ... :-(

Sur ce lien : http://www.fftir.org/fr/champ_867
Il est indiqué en bas de la page la procédure à suivre en cas de passage à la frontière avec les armes...

Merci Aline ... je serais passé à coté de l'info ....
A+
Sylvain