TRANSPORT DES ARMES

Bonsoir à tous,

Voici une question que je soumets à la communauté des tireurs car j'ai obtenu des réponses très différentes.
Peut être que certains d'entre vous sont plus éclairés.

Peut on, en tant que tireur licencié avec autorisation de détention d'armes de 1ere et 4eme catégorie, (possédant moi-même de telles armes), transporter une arme de même catégorie d'un autre tireur licencié avec les autorisations similaires ?

Merci de vos réponses
NAUTILUS

Officiellement interdit...

Non car l'autorisation est nominative.

je ne vois pas ou est le problème

- l'arme est déclarée
- l'arme est inopérante
- un prêt ( document écrit ) du propriétaire
- une invitation à un match
- le transport des cartouches séparés de l' arme
- une pièce d'identité
- soit même détenteur d'une arme de même catégorie

si c'est interdit, qu'en est-il des armes de club pretées pour des compétition ?

qu'en est-il des armes de club pretées pour des compétition ?

Déjà débattu, on peut le faire avec les documents cités.

Pour un autre tireur, je ne sais pas, aujourd'hui c'est férié, je demanderais demain à notre Préfecture ?
S'il ne font pas le pont ......

Oui,

mais chaque prefecture à sa vision personnelle de la réglementation . Il n'y a qu'à voir les documents demandés lors des demandes d'acquisition ou de renouvellement de détention d 'armes à titre sportif . C'est tout et n'importe quoi .

De plus, il n'y a pas beaucoup de membres des forces de l'ordre qui connaissent la réglementation sur le transport des armes et , dans leur trés grande majorité, ils se contentent des documents que leur présente le tireur , du moment que le tireur semble bien connaitre son sujet ou fait croire qu'il connait bien son sujet .

Et voila......
J'obtiens les mêmes désaccords, cependant je vous remercie pour vos réponses.
On voit bien que le sujet n'est tranché car apparemment (aux dires de quelques professionnels), il y aurait un vide juridique qui susciterait interprétation.
La loi ne ferait état que de la manière de transport (arme non utilisable en l'état, séparation des organes et munitions...)
J'espère que d'autres apporteront leurs lumières. Aussi, je vais voir aupres de l'ANTAC.
Merci à tous

NAUTILUS a écrit:Et voila......
J'obtiens les mêmes désaccords, cependant je vous remercie pour vos réponses.
On voit bien que le sujet n'est tranché car apparemment (aux dires de quelques professionnels), il y aurait un vide juridique qui susciterait interprétation.
La loi ne ferait état que de la manière de transport (arme non utilisable en l'état, séparation des organes et munitions...)
J'espère que d'autres apporteront leurs lumières. Aussi, je vais voir aupres de l'ANTAC.
Merci à tous

Qui sont ces "professionnels"? Pas des juristes de droit administratif, à tout le moins!
Ben si, le sujet est parfaitement tranché par les textes actuels : la détention est individuelle et nominative, ouvrant un privilège au sens juridique du terme. Le prêt n'est donc pas autorisé (pas plus que le prêt du permis de conduire, par exemple!). Ne pas prendre une tolérance de certains membres des forces de l'ordre pour une bénédiction...
Dans le cas des clubs, la nature et les spécificités de l'autorisation permettent le transport et l'usage (licite...) en raison du caractère collectif de l'autorisation, à condition de remplir tous les critères du transport légitime, à l'appréciation du juge qui aura à connaître d'une éventuelle infraction. La jurisprudence admet la convocation à une compétition, un stage, etc, avec une autorisation du Président de la société de tir, gardien de l'objet au sens de la Loi. Cette autorisation ne devrait être générale, mais limitée dans le temps et l'espace pour éviter tout dérapage...

Oui, comme le dit Bernie, seul le Président d'un Club peut prêter une arme du Club pour permettre à un Tireur du Club inscrit à une compétition, de participer à cette compétition, ou à un stage organisé par la Ligue.
Il devra en outre être en possession d'un courrier l'autorisant à cela.

chez nous si on membre veut utiliser un pistolet 22 du club pour une compétition, c'est le président qui transporte l'arme sur place munie de la "détention club" en poche

Quand on peut on fait aussi comme ça.....