Transport carabines
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Gregor Samsa
Gephil
6 participants
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Transport carabines
Bonjour,
un tireur,carabinier,qualifié aux CDF avec son épouse et qui souhaite passer une semaine de vacance après les CDF m'a demandé de lui ramener ses carabines à l'issue de leurs matchs respectifs car il ne veut pas s'encombrer pour la semaine.
Est ce que légalement cela est possible? J'aurais 3 carabines dans ma voiture lors du trajet retour,la mienne + 2 autres,y à il un risque lors d'un contröle de police,douane etc?
Merci
un tireur,carabinier,qualifié aux CDF avec son épouse et qui souhaite passer une semaine de vacance après les CDF m'a demandé de lui ramener ses carabines à l'issue de leurs matchs respectifs car il ne veut pas s'encombrer pour la semaine.
Est ce que légalement cela est possible? J'aurais 3 carabines dans ma voiture lors du trajet retour,la mienne + 2 autres,y à il un risque lors d'un contröle de police,douane etc?
Merci
Gephil- Nouveau membre
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Re: Transport carabines
Quels calibres ?
Gregor Samsa- Membre Hyper Actif
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Re: Transport carabines
La règle générale est que la licence FFT vaut titre de transport pour les armes,sans distinction de catégorie.
Mais :
Pour les armes cat B,seul le détenteur de l’auto préfectorale peut les utiliser.Prêt interdit.
Donc,à oublier,car le transport par autrui pourrait être assimilé à un prêt.
Pour les cat C,D,il faut avoir une licence FFT ou un permis de chasser ( pour les chasseurs) pour le transport .La déclaration nominale en Préfecture n’est pas exigée.
Mais :
Pour les armes cat B,seul le détenteur de l’auto préfectorale peut les utiliser.Prêt interdit.
Donc,à oublier,car le transport par autrui pourrait être assimilé à un prêt.
Pour les cat C,D,il faut avoir une licence FFT ou un permis de chasser ( pour les chasseurs) pour le transport .La déclaration nominale en Préfecture n’est pas exigée.
cheminot tireur- Membre Très Actif
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biljp aime ce message
Re: Transport carabines
calibre22LR,donc cat C
Gephil- Nouveau membre
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Re: Transport carabines
Gephil a écrit:calibre 22LR, donc cat C
Alors là je m'abstiendrais.
Gregor Samsa- Membre Hyper Actif
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cheminot tireur aime ce message
Re: Transport carabines
Non.Si c'est une arme de poing ou une carabine semi-auto,c'est du BGephil a écrit:calibre22LR,donc cat C
cheminot tireur- Membre Très Actif
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Dany10 aime ce message
Re: Transport carabines
C'est des carabines à 1 coups,on tire le 60BC
Sur mon récépissé de déclaration la mienne est classée en C1°c
Sur mon récépissé de déclaration la mienne est classée en C1°c
Gephil- Nouveau membre
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Re: Transport carabines
Dans ce cas,oui tu peux la transporter.
cheminot tireur- Membre Très Actif
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Re: Transport carabines
Merci
Gephil- Nouveau membre
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Re: Transport carabines
prends avec toi une copie de la déclaration de l'arme
ca évite une perte de temps en cas de contrôle
ca évite une perte de temps en cas de contrôle
Gilou- Membre Très Actif
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Air Force aime ce message
Re: Transport carabines
Pour les carabines avec licence ou permis de chasse aucun soucis, ça se fait très bien. Par sécurité demande juste la déclaration et une attention sur l honneur comme quoi elle t ont été confiées et non pas volées
Pour les pistolets c est plus délicat, il faut beaucoup de papiers pour justifier uniquement en France sans sortir du territoire
Pour les pistolets c est plus délicat, il faut beaucoup de papiers pour justifier uniquement en France sans sortir du territoire
Air Force et biljp aiment ce message
Re: Transport carabines
Attention cependant quand on parle de carabines.Une Tikka à verrou cal 223 Rem sera en catégorie B.Donc bien vérifier la catégorie de l’arme avant d’accepter le transport pour autrui.
cheminot tireur- Membre Très Actif
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biljp aime ce message
Re: Transport carabines
Déjà fait ( pour une carabine 300m) -> celui qui transport avait une attestation du propriétaire de l'arme + copie de la déclaration + copie de la pièce d'identité.
-> pas eu de problème, même lors d'un contrôle de douane au péage à 1km de mon domicile
Au contraire, les douaniers, m'avait remercié d'avoir fait les choses dans les règles de l'art!
-> pas eu de problème, même lors d'un contrôle de douane au péage à 1km de mon domicile
Au contraire, les douaniers, m'avait remercié d'avoir fait les choses dans les règles de l'art!
Air Force et biljp aiment ce message
Re: Transport carabines
Je vais demandé une copie de la déclaration + comme vous dites,une lettre des propriétaires attestant qu'ils m'ont confiés leurs armes pour le trajet retour,donc je pense que ça devrait ètre bon.
Encore merçi à vous tous pour vos réponses.
Encore merçi à vous tous pour vos réponses.
Gephil- Nouveau membre
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Pays : France
Air Force aime ce message
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