Importation USA vers FRANCE

Bonjour,

Je n'arrive pas a trouver la réglementation d'importation d'éléments d'armes des États-Unis a la France ?
Je souhaiterais me procurer quelques chargeurs (surement Arizona) et je voulais savoir si il y avait une réglementation sur l'importation de chargeurs ,?

Je vous remercie et je vous souhaite une bonne journée.

Nhost

bonjour
1-itar depuis 2001
les sociétés doivent être autorisées pour exporter
2-pièces d'armes voir e2 pour importation matériel de guerre!!!
3-nos amis les gabelous taxes d'import + tva
(car nos amis sont intéressés aux bénéfices!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!)
bon courage

En ce moment, pour faire venir qque chose des US ......... bon courage !

Voir plutôt ici : https://www.brownells.fr/

Bonjour
et pourquoi ne pas se renseigner aux services de douanes, c'est le plus simple, de toute facon,il faudra y passer.

Le problème actuel est que les fournisseurs US sont frileux à l'exportation (pas de licence d'export ou autre).
De notre côté rien n'a sans doute changé au niveau paperasse (AIMG).
Et si le fournisseur US est OK, il ya aura sans doute DSP83, End user certificate, ...

Il faut distinguer 2 étapes dans l'importation des USA.
la sortie du territoire américain avec tout ce que cela nécessite,et l'entrée sur le territoire français.
Et malheureusement depuis l'entrée en vigueur d'ITAR,c'est bien la première étape qui pose problème.
Ce pays est devenu complètement hystérique,mais toujours avide de plus de bénéfices .
Oui,il y a bien une règlementation sur l'importation des chargeurs,y compris dans la communauté européenne.
Mais même un chargeur de 22 Lr est actuellement quasi inaccessible depuis les USA par un particulier.
Nous avons il y a peu de temps voulu faire rentrer des carry handle d'AR 15 depuis les USA.
L'armurier demandait des papiers d'importation français parce que "éléments de fusil d'assaut",et le bureau E2 n'en a pas fourni car ces éléments ne sont pas soumis en France à l'AIMG.
L'armurier américain n'a rien voulu savoir,et c'est tombé à l'eau....
Selon la marque,l'idée de passer par les voleurs Brownells est pour moi la meilleure,de même que toute armurerie du territoire national ou l'achat auprès de tireurs français.
Les sites allemands sont parfois bien fournis et connaissent la règlementation.
Attention à l'importation directe depuis des sites comme E-gun.Si le chargeur est classé en B,il faudra une AIMG,sinon gare !!!

tueurdemouches a écrit:
3-nos amis les gabelous taxes d'import + tva
(car nos amis sont intéressés aux bénéfices!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!)

Sur les droits de douane et la TVA ?
Honnêtement, tu crois vraiment ce que tu écris ?
Et tu n'as pas honte de colporter de telles calomnies ?

je suis comme rem.44, j'ai un doute
si vraiment, on voulait se faire de l'argent, on faciliterait l'importation d'arme et surtout la détention légale.

Non, moi, je n'ai aucun doute sur ce sujet.
Mais c'est normal, puisque je sais de quoi je parle.

cheminot tireur a écrit:
Les sites allemands sont parfois bien fournis et connaissent la règlementation.
Attention à l'importation directe depuis des sites comme E-gun. Si le chargeur est classé en B, il faudra une AIMG, sinon gare !!!

Pas d' AIMG pour l'Allemagne .
Pas d'importation entre états membres de l'union européenne.
On parle plutôt de "transfert", voire d'introduction ...

Le mieux reste de se renseigner à la source, sur le site de la douane, plutôt pas trop mal fait, voire par un mail direct au bureau E2, ou à la plateforme de renseignements douanier : Info douane service.

Sinon, il y a eu un message, il y a pas longtemps, qui reprenait ces démarches, issues du forum tirmailly, posté par un armurier français qui travaille dans une armurerie en Allemagne, et qui est habitué de ce genre de transactions.
Je lui ai acheté l'anée dernière un chargeur pour mon Walther PP en 22 : l' envoi d'une copie de ma détention a suffi, histoire de couvrir le transport.