Soucis mutation

Bonjour,
Je viens pour avoir des avis.
Je suis licencié dans un club de tir dans la nord de la France depuis 4 ans.
J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place. Le président de mon club actuel l'a appris et me demande maintenant des "explications" en me convoquant, c'est une menace déguisée.
Ayant un comportement irréprochable et n'ayant jamais eu aucun soucis comportementaux, le président peut il décider de ne pas me donner ma licence pour la saison prochaine comme ça seulement parce qu'il est véxé d'avoir envisager un mutation dans un autre club ?

Titi51 a écrit:Bonjour,
Je viens pour avoir des avis.
Je suis licencié dans un club de tir dans la nord de la France depuis 4 ans.
J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place. Le président de mon club actuel l'a appris et me demande maintenant des "explications" en me convoquant, c'est une menace déguisée.
Ayant un comportement irréprochable et n'ayant jamais eu aucun soucis comportementaux, le président peut il décider de ne pas me donner ma licence pour la saison prochaine comme ça seulement parce qu'il est véxé d'avoir envisager un mutation dans un autre club ?

Bonjour
C'est peut être l'occasion d'échanger sur ton besoin de mutation qui peut avoir différentes motivations, voire d'expliquer ta démarche. Ton président actuel s'est sans doute vexé de l'avoir appris "par la bande".
En tout état de cause, si tu as toujours eu un comportement exemplaire, je n'y vois aucun motif de refus renouvellement de licence.

PIETRANTONI a écrit:

Titi51 a écrit:Bonjour,
Je viens pour avoir des avis.
Je suis licencié dans un club de tir dans la nord de la France depuis 4 ans.
J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place. Le président de mon club actuel l'a appris et me demande maintenant des "explications" en me convoquant, c'est une menace déguisée.
Ayant un comportement irréprochable et n'ayant jamais eu aucun soucis comportementaux, le président peut il décider de ne pas me donner ma licence pour la saison prochaine comme ça seulement parce qu'il est véxé d'avoir envisager un mutation dans un autre club ?

Bonjour
C'est peut être l'occasion d'échanger sur ton besoin de mutation qui peut avoir différentes motivations, voire d'expliquer ta démarche. Ton président actuel s'est sans doute vexé de l'avoir appris "par la bande".
En tout état de cause, si tu as toujours eu un comportement exemplaire, je n'y vois aucun motif de refus renouvellement de licence.

Merci pour cette réponse, mais en mettant les raisons de côté, sachant qu'il n'y a jamais eu d'incident et comme je l'ai déjà dit, mon comportement est irréprochable, peut il refuser de prolonger ma licence comme ça sans raison ?

Je pense qu’un refus de renouvellement de licence doit être motivé.
Étant pas expert dans le domaine, je laisse d’autres confirmer ou infirmer mon propos
En tout état de cause, as-tu lu les statuts de ton club ? La réponse doit s’y trouver.

Les motifs et les modalités d'exclusion sont inscrits dans les status du club

bx19gt a écrit:Les motifs et les modalités d'exclusion sont inscrits dans les status du club

Donc on peut potentiellement être exclu du club si on a entrepris une demande de mutation ? C'est quand même incroyable.

Est ce que j'ai dit cela ?

J'ai dit que les motifs et procedures sont dans les status du club
A vous de les demander et de les lire
Et peut etre aussi d'envisager de communiquer un peu plus avec votre président
Cela semble faire defaut dans notre monde actuel ou pourtant les communications sont omnipresentes

bx19gt a écrit:Est ce que j'ai dit cela ?

J'ai dit que les motifs et procedures sont dans les status du club
A vous de les demander et de les lire
Et peut etre aussi d'envisager de communiquer un peu plus avec votre président
Cela semble faire defaut dans notre monde actuel ou pourtant les communications sont omnipresentes

Vous n'avez pas dit ça, mais en disant "les motifs et procedures sont dans les status du club" sous entend qu'il faut s'y référer pour répondre à ma question, si cela était impossible pour ce motif vous ne diriez pas de m'y référer ou bien comme vous le dites, la communication est effectivement problématique dans notre monde actuel.

Ton Pdt veut peut-être te voir pour simplement en parler ?
C'est le moment de crever l'abcès, si abcès il y a.
Et si tu veux voir ailleurs, reprend contact avec un futur club avant de reprendre ta licence de la prochaine saison. Si le futur club peut t'accepter, tu y prends ta licence aussitôt et ta mutation se fera automatiquement.

https://www.fftir.org/wp-content/uploads/2020/05/13-reg_omni_sport.pdf

page 1=
Art. 4 - La qualité de membre de la Section Tir se perd :
1/ par la démission de l'association omnisports ou de la Section Tir
2/ par la radiation prononcée pour non paiement de la cotisation
3/ Par l'exclusion de la Section Tir ou de l'association omnisports pour motif grave.

En cas d’impossibilité (bien que l’affichage/ ou la libre consultation soit obligatoire) tu peux éventuellement demander les statuts au greffe des associations du département de ton club

Les statuts sont la Loi des membres de l’association. Ils peuvent prévoir toutes sortes de clause quand aux conditions pour être ou rester membre tant que ces clauses ne sont pas manifestement contraire à l’ordre public. Certains statuts peuvent prévoir une durée d’adhésion limitée à un an et que toute adhésion (même celle d’un membre déjà présent l’année précédente) soit soumise à une approbation des organes de direction. Ce type de clause permet ainsi de refuser de reprendre un adhérent en début de saison sans avoir à l’exclure.

Voir à ce sujet cet excellent article publié par un cabinet d’avocat spécialisé dans le droit du sport :
https://www.derby-avocats.com/association-sportive-peut-on-sopposer-au-renouvellement-de-ladhesion-dun-membre/

Cet article se conclut comme suit:
"Notamment il peut apparaître sage de prévoir comme hypothèse de perte de qualité de membre, le non-renouvellement de l’adhésion en précisant l’instance susceptible de prendre une telle décision ; ou plus simplement que l’adhésion n’est qu’annuelle, ce qui laisse la possibilité aux organes statutaires de refuser une nouvelle adhésion en application du principe de liberté d’association, et sous réserve qu’il ne s’agisse pas d’une sanction disciplinaire déguisée".

Bonjour,

Effectivement voir côté statuts et règlement intérieur.

A chaud je ne vois pas de raison suffisamment avancée pour un non renouvellement. Vous pourrez motiver votre demande (ex: distance domicile plus proche, installations).

Enfin il reste conseillé, par courtoisie, de bien prévenir votre club quand vous souhaitez les quitter.

son nouveau club veut bien l'accueillir, alors où est le problème, il prends sa licence dans son nouveau club, et la mutation se fera avec ou sans l'accord de son président
combien de jeune ont quitté notre club, et les parents ont rien dit, on a découvert qu'il s'était inscrit ailleurs
après les raisons d'une mutation sont personnelles et non pas à être justifié, sauf si on est en bon termes et que l'on veut bien
nous avons aussi accueilli des tireurs d'autres clubs qui ont voulu changer
la seule discussion c'est entre président ( pour connaitre les antécédents du tireurs )

Sylvain_801 a écrit:son nouveau club veut bien l'accueillir, alors où est le problème

Le problème vient justement que son "nouveau club" ne veut pas l'accueillir...
(du coup ce n'est pas son nouveau club mais plutôt le club dans lequel il souhaitait adhérer)

Titi51 a écrit:J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place.

acisroc a écrit:

Sylvain_801 a écrit:son nouveau club veut bien l'accueillir, alors où est le problème

Le problème vient justement que son "nouveau club" ne veut pas l'accueillir...
(du coup ce n'est pas son nouveau club mais plutôt le club dans lequel il souhaitait adhérer)

Titi51 a écrit:J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place.

Là, le problème est différent, comment a-t-il présenté sa demande auprès du nouveau club et comment en a-t-il parlé à son club actuel ?
Du coup, son club n'est pas obligé d'accepter son réinscription.

Sylvain_801 a écrit:

acisroc a écrit:

Sylvain_801 a écrit:son nouveau club veut bien l'accueillir, alors où est le problème

Le problème vient justement que son "nouveau club" ne veut pas l'accueillir...
(du coup ce n'est pas son nouveau club mais plutôt le club dans lequel il souhaitait adhérer)

Titi51 a écrit:J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place.

Là, le problème est différent, comment a-t-il présenté sa demande auprès du nouveau club et comment en a-t-il parlé à son club actuel ?
Du coup, son club n'est pas obligé d'accepter son réinscription.

Sur quel critère ? Sauf a connaitre le détail des statuts, le fait d'avoir envisagé de muter ne constitue pas un motif de non renouvellement. On a un exemple d'un club qui va se retrouver en procès pour refus de renouvellement non justifié

De plus, la mutation ayant été refusée en Février, rien n'indique qu'elle sera refusée en Aout
A sa place, j'irai physiquement dans le "nouveau" club pour me renseigner

Là, le problème est différent, comment a-t-il présenté sa demande auprès du nouveau club et comment en a-t-il parlé à son club actuel ?

Seul Titi 51 pourrait nous expliquer bcp mieux cette affaire et nous en dire plus sur ses relations avec les pdt de ces 2 clubs dont le sien surtout..!

Air Force a écrit:Là, le problème est différent, comment a-t-il présenté sa demande auprès du nouveau club et comment en a-t-il parlé à son club actuel ?

Seul Titi 51 pourrait nous expliquer bcp mieux cette affaire et nous en dire plus sur ses relations avec les pdt de ces 2 clubs dont le sien surtout..!

L’ancienne procédure avec lettre recommandée au président du club quitté avait au moins le mérite de permettre de l’aviser , et aussi de prendre physiquement contact avec le club d’accueil
La dématérialisation a aussi ses travers

Titi51 a écrit:Bonjour,
Je viens pour avoir des avis.
Je suis licencié dans un club de tir dans la nord de la France depuis 4 ans.
J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place. Le président de mon club actuel l'a appris et me demande maintenant des "explications" en me convoquant, c'est une menace déguisée.
Ayant un comportement irréprochable et n'ayant jamais eu aucun soucis comportementaux, le président peut il décider de ne pas me donner ma licence pour la saison prochaine comme ça seulement parce qu'il est véxé d'avoir envisager un mutation dans un autre club ?

Absolument pas !
Les clubs relevant de l’association loi 1901,on ne peut pas virer un membre pour délit d’opinion ou de sale gueule.
Seule une faute grave avérée ou écart vis à vis des dispositions du club peuvent,après réunion d’une commission,provoquer une radiation.
Mais une demande de mutation est tout à fait légale et prévue dans les textes.Cette procédure se fait tous les jours.Ton président serait en parfaite illégalité s’il s’opposait à l’obtention de ta prochaine licence.C’est de l’excès de pouvoir.
Et ton président ne peut même pas s’opposer à ta réinscription pour cette année.
Un petit message au président de ta ligue de tir régionale,et les choses devraient se calmer.
Autre point: si autrefois un président pouvait s’opposer à une mutation,aujourd’hui,il ne le peut plus.Tout se fait dans ITAC par le président du nouveau club.
Pour la prochaine fois,assure-toi en premier que la mutation est possible,avant d’entamer toute démarche.C’est disons plus académique :)

cheminot tireur a écrit:

Titi51 a écrit:Bonjour,
Je viens pour avoir des avis.
Je suis licencié dans un club de tir dans la nord de la France depuis 4 ans.
J'ai demandé une mutation dans un autre club au mois de février qui m'a été refusé par manque de place. Le président de mon club actuel l'a appris et me demande maintenant des "explications" en me convoquant, c'est une menace déguisée.
Ayant un comportement irréprochable et n'ayant jamais eu aucun soucis comportementaux, le président peut il décider de ne pas me donner ma licence pour la saison prochaine comme ça seulement parce qu'il est véxé d'avoir envisager un mutation dans un autre club ?

Absolument pas !
Les clubs relevant de l’association loi 1901,on ne peut pas virer un membre pour délit d’opinion ou de sale gueule.
Seule une faute grave avérée ou écart vis à vis des dispositions du club peuvent,après réunion d’une commission,provoquer une radiation.
Mais une demande de mutation est tout à fait légale et prévue dans les textes.Cette procédure se fait tous les jours.Ton président serait en parfaite illégalité s’il s’opposait à l’obtention de ta prochaine licence.C’est de l’excès de pouvoir.
Et ton président ne peut même pas s’opposer à ta réinscription pour cette année.
Un petit message au président de ta ligue de tir régionale,et les choses devraient se calmer.
Autre point: si autrefois un président pouvait s’opposer à une mutation,aujourd’hui,il ne le peut plus.Tout se fait dans ITAC par le président du nouveau club.
Pour la prochaine fois,assure-toi en premier que la mutation est possible,avant d’entamer toute démarche.C’est disons plus académique :)

Petit bemol : un president peut s’opposer à une mutation à condition de motiver sa décision

Règles à observer :
Tous les licenciés peuvent demander leur mutation à tout moment au cours de la saison sportive. Les demandes de mutation sont effectuées puis validées dans l'application ITAC. L'association qui voit l'un de ses adhérents la quitter peut émettre une demande de blocage auprès de la FFTir en la justifiant (Code du Sport).
https://itac.pro/docs/Telechargements/2023-2024_Livret_licences.pdf

J’aimerais bien savoir sur quels critères un président peut s’opposer à une mutation….
Code du sport veut tout dire et rien dire :)
Le seul que je connaisse est qu’il ne faut pas avoir participé à un concours officiel dans l’année sportive en cours.

cheminot tireur a écrit:J’aimerais bien savoir sur quels critères un président peut s’opposer à une mutation….
Code du sport veut tout dire et rien dire :)
Le seul que je connaisse est qu’il ne faut pas avoir participé à un concours officiel dans l’année sportive en cours.

Et cette derniere regle n'est pas une regle stricte
La mutation serait possible si le club ne s'y oppose pas

Marrant ça quand même : on ne peut pas partir d'un club pour aller dans un autre ?
Faut l'autorisation d'une instance supérieure ?
Un mot des parents ?
Et quoi d'autre encore ?