Le SIA? EDEN ?? On en parle un peu .. !!!

JML19 a écrit:Bonsoir

J'ai la licence 2022 2023 dans EDEN.

Je l'ai imprimé et plastifié.

Certains disent encore, qu'il faut qu'elle soit signée par le médecin, j'espère que ce ne sont pas les armuriers qui colportent cette information.

Nul besoin d'imprimer ou de plastifier, la licence dématérialisée sur ton smartphone suffit !

C'est surtout pour l'avoir avec les autorisations et les déclarations, lors du transport.

Je reviens de vacance et je regarde EDEN, moment de solitude, il manque une ribambelle de photo, je suis secrétaire et j'avais mis les photos de tous les membres du club. Je suis un peu blasé et je ne me voie pas les remettre
comment vont être édité les futures licences dématérialisés, sans les photos ?
Aux responsables de la perte de les remettre.

jciar a écrit:

JML19 a écrit:Bonsoir

J'ai la licence 2022 2023 dans EDEN.

Je l'ai imprimé et plastifié.

Certains disent encore, qu'il faut qu'elle soit signée par le médecin, j'espère que ce ne sont pas les armuriers qui colportent cette information.

Nul besoin d'imprimer ou de plastifier, la licence dématérialisée sur ton smartphone suffit !

Je suis d'accord avec toi à ceci près qu'en cas de batterie faible (et moi ça m'arrive assez souvent) tu risques de te retrouver sans licence à présenter en cas de contrôle de police.

Il est vrai que la probabilité d'un contrôle quand tu te ballades avec une catégorie B est assez faible, et que la probabilité de se faire contrôler et qu'en plus on soit en rade de batterie est encore plus faible, mais comme faire une impression de la licence ne coûte pas grand chose, il me semble assez prudent d'avoir une impression de la licence avec soi quand on se ballade avec des armes soumises à autorisation de détention.

Concernant le certificat médical, l'article R-312-5 modifié en février dernier indique :

"b) Licence en cours de validité, d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir. Cette licence dispense de la production du certificat médical prévu à l'article L. 312-6 du présent code lorsque :
-sa délivrance ou son renouvellement a nécessité la production d'un certificat médical datant de moins d'un an et mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique du tir ;
-et qu'elle est tamponnée par un médecin ou accompagnée dudit certificat médical ;"

Dans la mesure où nous conservons l'original du certificat téléchargé sur EDEN, il est inutile de faire tamponner une impression papier de sa licence. La production d'une copie de ce certificat est suffisante.

JML19 a écrit:C'est surtout pour l'avoir avec les autorisations et les déclarations, lors du transport.

Bonjour,
À ma connaissance la licence en cours de validité vaut autorisation de transport légitime des armes de tir sportif, il n'est pas utile d'avoir sur soi les autorisations ou copies de détention (B) et autres récépissés de déclaration (C).
Paulo

JML19 a écrit:Bonjour

Il faut faire des économies.

Le principe d'une économie, c'est de trouver quelqu'un d'autre pour payer ou de changer de case la dépense.

Économie coté FFTir : plus de frais de fabrication, de logistique et de transport
Économie côté Préfecture : plus de gestion des dossiers puisque ce sont les armuriers qui gèrent les transactions d’achat et de vente (et réaffectation de personnel sur d’autres tâches puisque le contrôle détention/licence pourra être automatique )
Et sûrement d’autres avantages (pas pour les tireurs je vous rassure) que l’on découvrira au fil de l’eau

Paulo CDG a écrit:

JML19 a écrit:C'est surtout pour l'avoir avec les autorisations et les déclarations, lors du transport.

Bonjour,
À ma connaissance la licence en cours de validité vaut autorisation de transport légitime des armes de tir sportif, il n'est pas utile d'avoir sur soi les autorisations ou copies de détention (B) et autres récépissés de déclaration (C).
Paulo

C'est effectivement la Loi...

Ceci étant, en cas de contrôle par certains fonctionnaires obtus on a deux choix possibles :

1/ Soit dire "je suis dans mon bon droit et vous n'avez pas à me demander autre chose que ma licence", et risquer des pertes de temps (le temps qu'ils consultent eux-même le SIA pour vérifier qu'il s'agit d'armes détenues régulièrement) voire des emmerdements (même si in fine rien ne nous sera reproché, leur connaissance des textes est parfois très imparfaites) ;

2/ Soit expédier le contrôle en 5 minutes en produisant les documents demandés (même s'ils ne sont pas obligatoires pour le transport)...

C'est surtout pour les Douanes, qu'il faut ces papiers avec les factures.

JML19 a écrit:C'est surtout pour les Douanes, qu'il faut ces papiers avec les factures.

En théorie, les factures sont inutiles.

Dès lors qu'on dispose d'un récépissé de la préfecture ou d'une autorisation de détention de l'arme en question, celle-ci est réputée avoir été acquise en France, la douane ne cherche donc pas plus loin.

Ce qui intéresse les douanes ce sont les importations irrégulières, or aucune arme ne peut figurer sur le SIA sans avoir fait l'objet d'une Autorisation d'Importation ce qui répond donc à la préoccupation de l'administration douanière.

En outre l'établissement d'une facture n'est possible qu'en cas d'acquisition auprès d'un professionnel. En cas de cession entre particulier il n'y a pas de facture émises. Au mieux, et pour les biens d'une valeur supérieurs à 1.500 EUR une attestation de vente peut être établie.

Une administration ne pouvant demander un document qui n'existe pas, aucun justificatif autre que les documents préfectoraux n'aurait à être produit en cas de contrôle par les douanes d'une armes acquise auprès d'un particulier.

jciar a écrit:

JML19 a écrit:Bonsoir

J'ai la licence 2022 2023 dans EDEN.

Je l'ai imprimé et plastifié.

Certains disent encore, qu'il faut qu'elle soit signée par le médecin, j'espère que ce ne sont pas les armuriers qui colportent cette information.

Nul besoin d'imprimer ou de plastifier, la licence dématérialisée sur ton smartphone suffit !

Et si tu perds ou casses ton portable,tu as gagné en cas de contrôle…

Pareil si tu perds ton porte feuille, et si ma tante en avais........

N’exagérons pas non plus !
Un perte de réseau,ça arrive assez souvent.Et le papier ne tombe jamais en panne.

cheminot tireur a écrit:N’exagérons pas non plus !
Un perte de réseau,ça arrive assez souvent.Et le papier ne tombe jamais en panne.

Sans oublier les batteries à plats !!!

(oui je fais une fixette là dessus )

Vous avez déjà tous envoyé votre certificat médical sur ÉDEN ?

Jusqu'à fin septembre, OK merci, je m'en occupe d'ici-là

acisroc a écrit:

cheminot tireur a écrit:N’exagérons pas non plus !
Un perte de réseau,ça arrive assez souvent.Et le papier ne tombe jamais en panne.

Sans oublier les batteries à plats !!!

(oui je fais une fixette là dessus )

A force de solliciter de plus en plus ces joujoux,cela arrive assez souvent.C’est surtout qu’il faut que les FDO aient le portable avec l’application pour lire le QR code.
Pour une première année de mise en place,le support papier me semble plus fiable.
Rien n’empêche bien sûr d’avoir les deux supports.