Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
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Bernard63
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jpgnm1
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Strike
JMoreschi
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Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Bonjour tout le monde.
Je reviens vers le forum suite à quelques temps d'absence pour poser une (plusieurs) question(s).
Après avoir déménagé il y a quatre ans dans un nouveau département, j'ai dû faire une pause dans la pratique du sport, ma situation professionnelle ne me permettant pas du tout de me libérer sur des créneaux pour me rendre à un club. Depuis cette année j'ai de nouveau des horaires convenables et j'envisage de reprendre une licence à partir de la saison prochaine.
J'ai toujours ma carte de la dernière saison pendant laquelle j'étais inscrit, ainsi que mon carnet de tir.
Voici mes questions : puis-je faire un renouvellement en gardant mon numéro de licence ou dois-je envisager une nouvelle inscription ?
Dans le cas où je peux renouvelé ma licence en gardant le même numéro, puis-je garder mon ancien carnet de tir, sachant qu'il y a mon ancienne adresse ainsi que le numéro de mon ancien club (et que le papier s'est quelque peu usé) ? Puis-je en obtenir un nouveau avec les données réactualisées, ou bien ça n'a pas d'importance ? Peut-être faudra-t-il que je repasse le test pour en obtenir un nouveau ?
Ce n'est pas nécessairement une priorité, lors que j'ai dû arrêter le tir je m'étais trouvé un intérêt pour les poudres noires, donc le carnet de tir peut attendre un peu. Mais je trouve que ça permet de s'imposer une certaine rigueur que de faire des tirs contrôlés régulièrement, et puis on gagne un tampon, c'est comme un bon point !
Donc voilà, beaucoup de questions pour des réponses qui seront somme toute simple, mais je préfère être au courant.
Merci à tous ceux qui répondront !
A bientôt !
Je reviens vers le forum suite à quelques temps d'absence pour poser une (plusieurs) question(s).
Après avoir déménagé il y a quatre ans dans un nouveau département, j'ai dû faire une pause dans la pratique du sport, ma situation professionnelle ne me permettant pas du tout de me libérer sur des créneaux pour me rendre à un club. Depuis cette année j'ai de nouveau des horaires convenables et j'envisage de reprendre une licence à partir de la saison prochaine.
J'ai toujours ma carte de la dernière saison pendant laquelle j'étais inscrit, ainsi que mon carnet de tir.
Voici mes questions : puis-je faire un renouvellement en gardant mon numéro de licence ou dois-je envisager une nouvelle inscription ?
Dans le cas où je peux renouvelé ma licence en gardant le même numéro, puis-je garder mon ancien carnet de tir, sachant qu'il y a mon ancienne adresse ainsi que le numéro de mon ancien club (et que le papier s'est quelque peu usé) ? Puis-je en obtenir un nouveau avec les données réactualisées, ou bien ça n'a pas d'importance ? Peut-être faudra-t-il que je repasse le test pour en obtenir un nouveau ?
Ce n'est pas nécessairement une priorité, lors que j'ai dû arrêter le tir je m'étais trouvé un intérêt pour les poudres noires, donc le carnet de tir peut attendre un peu. Mais je trouve que ça permet de s'imposer une certaine rigueur que de faire des tirs contrôlés régulièrement, et puis on gagne un tampon, c'est comme un bon point !
Donc voilà, beaucoup de questions pour des réponses qui seront somme toute simple, mais je préfère être au courant.
Merci à tous ceux qui répondront !
A bientôt !
JMoreschi- Nouveau membre
- Nombre de messages : 15
Inscription le : 24/12/2014
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Bonjour,
Il faut présenter votre dernière licence à votre nouveau club pour que la nouvelle licence soit éditée au numéro de l'ancienne (le numéro vous est attribué dans les archives FFT )
Pour le carnet de tir, je ne sais pas. Peut être en faire un nouveau avec les réf de votre nouveau club. A voir avec ce dernier.
Cordialement,
Il faut présenter votre dernière licence à votre nouveau club pour que la nouvelle licence soit éditée au numéro de l'ancienne (le numéro vous est attribué dans les archives FFT )
Pour le carnet de tir, je ne sais pas. Peut être en faire un nouveau avec les réf de votre nouveau club. A voir avec ce dernier.
Cordialement,
Strike- Membre Actif
- Nombre de messages : 510
Inscription le : 13/10/2008
Pays : F
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Pour le carnet de tir je ne pense pas qu'il soit nécessaire d'en changer.
Il y aura de la case vide et des années absentes, donc tout ce qui s'est passé avant ne servira pas.
(réponse sans certitude)
Il y aura de la case vide et des années absentes, donc tout ce qui s'est passé avant ne servira pas.
(réponse sans certitude)
samili- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1761
Inscription le : 24/12/2014
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Aucun intérêt de garder l'ancien carnet, il faut que toutes les années soient validées pour que le carnet soit conforme.
Donc avec des trous, cela risque de créer plus de problème que d'avantage.
Il facilitera la création du nouveau, puis le garder en souvenir ?
Donc avec des trous, cela risque de créer plus de problème que d'avantage.
Il facilitera la création du nouveau, puis le garder en souvenir ?
jpgnm1- modérateur
- Nombre de messages : 5837
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Bonjour.
Le nouveau club ou tu veux adhérer, devra demander ta mutation à l'ancien club ou tu étais avant, donc ton numéro restera le même.
le carnet de tir ancien est obsolète, et le nouveau est gratuit, pour ta reprise du tir.
Donc, bienvenue sur le forum et bonne reprise dans nos belles disciplines.
Philippe
Le nouveau club ou tu veux adhérer, devra demander ta mutation à l'ancien club ou tu étais avant, donc ton numéro restera le même.
le carnet de tir ancien est obsolète, et le nouveau est gratuit, pour ta reprise du tir.
Donc, bienvenue sur le forum et bonne reprise dans nos belles disciplines.
Philippe
philibert- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1457
Inscription le : 09/05/2011
Pays : france
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Bonjour,
Merci beaucoup pour vos réponses, donc je me présenterai au club avec ma licence pour garder mon numéro de licencié, et mon carnet pour le renouveler (et garder l'ancien en souvenir :-) ) .
J'ai hâte de reprendre !
Merci encore !
Merci beaucoup pour vos réponses, donc je me présenterai au club avec ma licence pour garder mon numéro de licencié, et mon carnet pour le renouveler (et garder l'ancien en souvenir :-) ) .
J'ai hâte de reprendre !
Merci encore !
JMoreschi- Nouveau membre
- Nombre de messages : 15
Inscription le : 24/12/2014
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
et le qcm il faut le repasser aussi ??
JLH4590- Membre Senior
- Nombre de messages : 268
Inscription le : 04/09/2007
Pays : normandie
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
JLH4590 a écrit:et le qcm il faut le repasser aussi ??
JMoreschi est déjà détenteur d'un carnet de tir.
samili- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1761
Inscription le : 24/12/2014
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
même en cas d’arrêt de tir de plusieurs années le qcm reste valable ??
je pensais qu'il fallait repartir a zéro
je pensais qu'il fallait repartir a zéro
JLH4590- Membre Senior
- Nombre de messages : 268
Inscription le : 04/09/2007
Pays : normandie
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Bonjour,
Si je dois repasser le QCM ce n'est pas tant un problème, ça se bûche et ce n'est pas comme si je devais repasser le bac, je pense que je m'en sortirai...;-)
Si je dois repasser le QCM ce n'est pas tant un problème, ça se bûche et ce n'est pas comme si je devais repasser le bac, je pense que je m'en sortirai...;-)
JMoreschi- Nouveau membre
- Nombre de messages : 15
Inscription le : 24/12/2014
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Bonjour, votre numéro d'adhérent est définitif. Le système de gestion la FFTir (ITAC) retrouvera ce numéro à partir de votre nom et de votre date de naissance. Pour ce qui est du carnet de tir il faut voir son utilité pour en comprendre le fonctionnement. Pour un tireur possédant des armes soumises à autorisation, il y a obligation de 3 tirs contrôlés par an, sinon la préfecture est en droit de vous demander de vous dessaisir des ces armes. Pour la possession de ces armes il faut avoir au moins 6 mois de présence dans un club et les trois tirs contrôlé (2mois mini entre chaque tir). Vous n'avez pas besoin de changer de carnet de tir. Il n'est qu'un support avec les dates de vos tir controlés qui sont par ailleurs enregistrés sur le registre des tirs contrôlés que chaque club doit posséder (obligation légale).
Lors du transport de ses armes il faut bien entendu la licence de tir de la FFTir qui vaut titre de transport, les autorisations de détention en cours de validité et il est préférable d'avoir le carnet de tir (il prouve que vous êtes bien un pratiquant régulier en règle avec la législation). Je vous conseille donc de garder l'ancien carnet de tir même si votre nouveau club vous en fournit un nouveau.
Lors du transport de ses armes il faut bien entendu la licence de tir de la FFTir qui vaut titre de transport, les autorisations de détention en cours de validité et il est préférable d'avoir le carnet de tir (il prouve que vous êtes bien un pratiquant régulier en règle avec la législation). Je vous conseille donc de garder l'ancien carnet de tir même si votre nouveau club vous en fournit un nouveau.
Bernard63- Nouveau membre
- Nombre de messages : 7
Inscription le : 11/09/2010
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
autant carnet de tir et licence sont à avoir sur soi,autant les autos:non.
la loi,rien que la loi.
la loi,rien que la loi.
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
A l'extrême du raisonnement, les textes de loi ne parlent du carnet de tir que pour l'acquisition d'armes, mais en cas de contrôle par les services de police, de gendarmerie ou des douanes, ce n'est pas mal d'avoir les trois documents (photocopie des autorisations). Ça facilite grandement les vérifications.
C'est le site de la FFTIr qui dit que le carnet de tir est obligatoire pour le transport d'armes, mais je n'ai jamais trouvé un texte en vigueur qui en fasse état.
https://www.fftir.org/fr/les_seances_controlees_pratique_du_tir
La loi, rien que la loi
C'est le site de la FFTIr qui dit que le carnet de tir est obligatoire pour le transport d'armes, mais je n'ai jamais trouvé un texte en vigueur qui en fasse état.
https://www.fftir.org/fr/les_seances_controlees_pratique_du_tir
La loi, rien que la loi
Bernard63- Nouveau membre
- Nombre de messages : 7
Inscription le : 11/09/2010
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
!??!
Il faut mieux chercher.
R312-43 du CSI
Il faut mieux chercher.
R312-43 du CSI
samili- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1761
Inscription le : 24/12/2014
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Et oui Samili a raison
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000034753772&cidTexte=LEGITEXT000025503132&dateTexte=20190707&oldAction=rechCodeArticle&fastReqId=531519927&nbResultRech=1
C'est plus facile avec le lien
Perso, je garde les anciens carnets pour montrer éventuellement que je suis assidu depuis ...ouhhh... longtemps, au cas ou. Cela peut arrondir des angles en cas de problème de type renouvellement ou oubli d'un tir ou délai légèrement dépassé, au gré du fonctionnaire de la préfecture.
Mais il semble que tout cela va évoluer avec une automatisation informatique des renouvellements à venir. Les détails ne sont pas communiqués mais il y aura moins de papiers et les armuriers seront reliés au système avec les clubs.
Guillaume
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000034753772&cidTexte=LEGITEXT000025503132&dateTexte=20190707&oldAction=rechCodeArticle&fastReqId=531519927&nbResultRech=1
C'est plus facile avec le lien
Perso, je garde les anciens carnets pour montrer éventuellement que je suis assidu depuis ...ouhhh... longtemps, au cas ou. Cela peut arrondir des angles en cas de problème de type renouvellement ou oubli d'un tir ou délai légèrement dépassé, au gré du fonctionnaire de la préfecture.
Mais il semble que tout cela va évoluer avec une automatisation informatique des renouvellements à venir. Les détails ne sont pas communiqués mais il y aura moins de papiers et les armuriers seront reliés au système avec les clubs.
Guillaume
Guliw- Membre Actif
- Nombre de messages : 1034
Inscription le : 24/04/2013
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Le texte est très clair sur le carnet de tir :
Article R. 312-43 du code de la sécurité intérieure
"Les personnes mentionnées au 2° de l'article R. 312-40 doivent être titulaires d'un carnet de tir indiquant la date de chaque séance contrôlée de pratique du tir.
Ce carnet, délivré par une association sportive agréée mentionnée au 1° de l'article R. 312-40, doit être présenté à toute réquisition des services de police ou de gendarmerie.
Les associations sportives agréées mentionnées au 1° de l'article R. 312-40 tiennent un registre journalier indiquant les nom, prénom et domicile de toute personne participant à une séance contrôlée de pratique du tir.
Ce registre est tenu à la disposition des fédérations sportives dont relèvent ces associations et doit être présenté à toute réquisition des services de police ou de gendarmerie.
Un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports fixe le modèle type du carnet de tir et du registre journalier mentionnés aux alinéas précédents."
Source : Légifrance
Article R. 312-43 du code de la sécurité intérieure
"Les personnes mentionnées au 2° de l'article R. 312-40 doivent être titulaires d'un carnet de tir indiquant la date de chaque séance contrôlée de pratique du tir.
Ce carnet, délivré par une association sportive agréée mentionnée au 1° de l'article R. 312-40, doit être présenté à toute réquisition des services de police ou de gendarmerie.
Les associations sportives agréées mentionnées au 1° de l'article R. 312-40 tiennent un registre journalier indiquant les nom, prénom et domicile de toute personne participant à une séance contrôlée de pratique du tir.
Ce registre est tenu à la disposition des fédérations sportives dont relèvent ces associations et doit être présenté à toute réquisition des services de police ou de gendarmerie.
Un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports fixe le modèle type du carnet de tir et du registre journalier mentionnés aux alinéas précédents."
Source : Légifrance
Gregor Samsa- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 2419
Inscription le : 02/06/2017
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Merci de toutes ces indications, mais une réquisition est une demande de fourniture de documents officiels. Il n'est nul part précisé que le carnet de tir est à avoir sur soi pour le transport des armes. C'est la licence qui vaut pour titre de transport. Si le législateur avait voulu une autre disposition il l'aurait précisé.
Voir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252
Je redis, ce que j'ai écrit dans les échanges précédant : je conseille d'avoir la licence FFTir, le carnet de tir et la photocopie de l'autorisation de détention pour simplifier toute vérification.
Après on peut continuer à finasser sur le sens des textes et leurs interprétations.
Voir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252
Je redis, ce que j'ai écrit dans les échanges précédant : je conseille d'avoir la licence FFTir, le carnet de tir et la photocopie de l'autorisation de détention pour simplifier toute vérification.
Après on peut continuer à finasser sur le sens des textes et leurs interprétations.
Bernard63- Nouveau membre
- Nombre de messages : 7
Inscription le : 11/09/2010
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Disons que dans ce domaine très sensible et compte tenu des conséquences possibles très désagréables pour le propriétaire de l’arme, il vaut mieux avoir sur soi trop de documents que pas assez lors d’un contrôle.
Gregor Samsa- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 2419
Inscription le : 02/06/2017
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Au fait, beaucoup d'entre vous ont déjà été contrôlés avec leurs armes dans le coffre de la voiture ? (trajet domicile - stand) ?
Gregor Samsa- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 2419
Inscription le : 02/06/2017
Pays : France
Re: Renouvellement d'une licence après quelques années d'arrêt
Tout à fait d'accordGregor Samsa a écrit:Disons que dans ce domaine très sensible et compte tenu des conséquences possibles très désagréables pour le propriétaire de l’arme, il vaut mieux avoir sur soi trop de documents que pas assez lors d’un contrôle.
jamais contrôlée cependant !
pascalinette- Membre Senior
- Nombre de messages : 446
Inscription le : 19/09/2017
Pays : France
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