expedition arme

par joleo Mar 16 Oct 2007 - 13:08

bonjour
y a til des personnes ayant vendu son arme et expediee ,commet a t il procede et les precautions a prendre et y a t il des risques
merci

par CELTE Mar 16 Oct 2007 - 18:48

Lorsque l'on veut expédier une "arme", il faut opérer comme les "armuriers" qui eux expédient une arme en "deux fois"; donc deux colis expédié avec plusieurs jours d'intervalles entre eux ...

exemple pour un "pistolet" : envoie de la culasse (+ son canon etc ...), et deux ou trois jours plus tard (voir plus ...) : envoie de la carcasse (+ ses chargeurs etc ...).

Mais cela a peut-être changé depuis que moi je l'ai fait ... smwink

Très Amicalement CELTE thumright

par Bruce Mar 16 Oct 2007 - 21:42

Salut Mon Ami Celte,

Et le Canon de 105 sans recul que tu m'as commandé...............
je te l'envoie comment ???

mdr1

par CELTE Mar 16 Oct 2007 - 22:27

Nounours a écrit:Salut Mon Ami Celte,

Et le Canon de 105 sans recul que tu m'as commandé...............
je te l'envoie comment ???

Par la route, si tu veux bien mon Ami NOUNOURS car à la poste "y" rentre pas dans la boîte aux lettres ... mdr1

PS: tu peux déjà m'envoyer les "obus" en tir tendu ; c'est tout droit devant ... lol ... !!!

Très Amicalement CELTE thumright

par Bruce Mar 16 Oct 2007 - 22:33

Mince..............j'espère que les RG ne sont pas sur le Forum ! euh

Si je vois débarquer les bleus demain, je saurais d'ou ça vient !!!

mdr1

par CELTE Mar 16 Oct 2007 - 23:06

Nounours a écrit:
Si je vois débarquer les bleus demain, je saurais d'ou ça vient !!!

Pourquoi ???, mon Ami NOUNOURS, ... t'aime pas les "SCHTROUMFs" ... ??? mdr1

Très Amicalement CELTE thumright

par Bruce Mar 16 Oct 2007 - 23:23

Moi, j'adore les Schtroumfs et surtout la Schtroumfette...........!!!

amoureux

par Olivier la Mer 17 Oct 2007 - 13:25

Bonjour, concernant l'envoi des armes, cela ne peut se faire normalement que par un armurier en deux colis.
Un premier colis envoyé avec l'arme qui ne doit pas être directement utilisable. Pour un pistolet, c'est la carcasse et la culasse et pour un revolver, juste un ressort peut faire l'affaire.
Puis un deuxiéme colis envoyé le lendemain car la réglementation n'impose que 24H minimum.
Mais la réglementation prevoit également l'envoi par la poste interdit, il faut un transporteur privé (Fedex, Sernam; etc.....)
Cettte réglementation n'a pas pour but d'apporter une contrainte pour les tireurs, mais en passant par un armurier, c'est lui qui doit s'occuper du tranfert de l'arme pour les préfectures.
Si vous vendez une arme vous même et que vous n'effectuez pas les démarches de transfert il est donc possible de voir débarquer les schtroumfs.

A plus, Olivier.

par cedric Mer 17 Oct 2007 - 16:33

Petite précision quand même une arme à air comprimé peut elle être envoyée en une fois ... thumright

par J@r0d Mer 17 Oct 2007 - 17:44

Olivier la a écrit:Bonjour, concernant l'envoi des armes, cela ne peut se faire normalement que par un armurier en deux colis.

Mais la réglementation prevoit également l'envoi par la poste interdit, il faut un transporteur privé (Fedex, Sernam; etc.....)

Un lien vers cette règlementation ?

par fred 72 Mer 17 Oct 2007 - 22:27

Salut
je vais faire l'aquisition d'une arme entre particulier et à distance .
je me suis renseigné a la prefecture aupres de "monsieur autorisations"
d'apres ses dires il n'y a pas d'obligatios de passer par un armurier mais il m'a conseillé de de faire les echanges d'autorisation par recomandé et de faire des recomadé pour laisser un maximum de trace de cette transaction en respectant le principe des deux colis.
je ne voie donc pas pourquoi on risque de voir les bleus debarquer si on ne passe pas par un armurier !!?? euh

par J@r0d Mer 17 Oct 2007 - 22:38

Et oui on trouve de tout sur le net mais surtout du grand n'importe quoi

La règlementation est très simple, l'envoie doit se faire impérativement en recomandé, l'arme doit etre dans les meme condition que pour un classique transport a savoir 1 colis contenant la culasse et un autre contenant le reste , les colis doivent être expédié avec minimum 24h d'intervale et ce uniquement pour les catégories 1 et 4, la 5 et la 7 étant en transport libre.

par Olivier la Jeu 18 Oct 2007 - 7:50

Pour faire court, Decret du 06 mai 1995, Chapitre VI, Article 68, alinéa 2.

Il dit clairement que le transfert entre particulier ne doit se faire qu'en présence des autorités qui effectuent les démarches de transfert auprés de la préfecture.

Il fort possible que des responsables du bureau des armes dans les préfectures autorisent des transfert hors procédure, mais cela reste une tolérance vis à vis des tireurs.
Les préfecture n'ont aucun pouvoir législatif, elle ne peuvent changer la loi et doivent s'y conformer, c'est le principe de légalité des lois.

Et quand je dis que les bleus peuvent débarquer, ce n'est pas du grand n'importe quoi, JE L'AI DEJA FAIT.

par J@r0d Jeu 18 Oct 2007 - 12:02

On ne parle pas de transfert d'arme, on parle de modalité d'expédition ;)

par fred 72 Jeu 18 Oct 2007 - 17:45

et ben la on y est dans L'ADMINISTRATIF cnul

n'ayant encore jamais acheté d'arme, je me suis renseigner aupres de la gendarmerie pour savoir coment faire, un gendarme tres sympa m'a dis qu'il n'en savait strictement rien et que je lui posais une colle. il me conseil de me renseigner aupres de la persone qui, à la prefecture ,s'occupe des autorisations ( cela semble logique ) et la reponse de ce M. est dans mon message d'un peu plus haut.
alors comment faire et surtout à qui se fier ?????? pleure

par J@r0d Jeu 18 Oct 2007 - 18:07

C'est un forum d'échange certe, mais on est pas la pour faire les recherches a ta place, un minimum d'effort serai déja un bon début.

Et pour les gros faignant voici un extrait de la legislation:

Journal Officiel de la République Française du 7 mai 1995
Décret (extrait) No 95-589 du 6 mai 1995.

Relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.
MATERIELS ASSUJETTIS AU CONTROLE DES MATERIELS DE GUERRE, ARMES ET MUNITIONS

Article 59:

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux expéditions et transports d'armes et d'éléments d'arme des paragraphes 1 à 4 de la 1re catégorie et d'armes de la 4e, de la 5e ou de la 7e catégorie que ces expédition et transports soient ou non soumis à autorisation, lorsqu'ils sont effectués à titre professionnel. Les dispositions des articles 60, 63 et du 1e de l'article 65 ci-dessous s'appliquent aux expéditions et transports effectués par des particuliers.
Article 60:

1) Les expéditions d'armes et d'éléments d'arme des paragraphes 1 à 4 de la 1re catégorie et d'armes et d'éléments d'arme de la 4e, de la 5e ou de la 7e catégorie doivent être effectuées sans qu'aucune mention faisant apparaître la nature du contenu figure sur l'emballage extérieur.

2) En outre, toute arme des paragraphes 1 à 4 de la 1re catégorie ou toute arme de la 4e catégorie doit faire l'objet de deux expéditions séparées:

D'une part, des armes proprement dites sur lesquelles a été prélevée l'une des pièces de sécurité mentionnées au a de l'article 49 ci-dessus.

D'autre part, des pièces de sécurité prélevées, qui doivent être acheminées séparément, à vingt-quatre heures d'intervalle au moins.

par fred 72 Jeu 18 Oct 2007 - 21:15

J@r0d a écrit:C'est un forum d'échange certe, mais on est pas la pour faire les recherches a ta place, un minimum d'effort serai déja un bon début.

Et pour les gros faignant voici un extrait de la legislation:

Journal Officiel de la République Française du 7 mai 1995
Décret (extrait) No 95-589 du 6 mai 1995.

Relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.
MATERIELS ASSUJETTIS AU CONTROLE DES MATERIELS DE GUERRE, ARMES ET MUNITIONS

Article 59:

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux expéditions et transports d'armes et d'éléments d'arme des paragraphes 1 à 4 de la 1re catégorie et d'armes de la 4e, de la 5e ou de la 7e catégorie que ces expédition et transports soient ou non soumis à autorisation, lorsqu'ils sont effectués à titre professionnel. Les dispositions des articles 60, 63 et du 1e de l'article 65 ci-dessous s'appliquent aux expéditions et transports effectués par des particuliers.
Article 60:

1) Les expéditions d'armes et d'éléments d'arme des paragraphes 1 à 4 de la 1re catégorie et d'armes et d'éléments d'arme de la 4e, de la 5e ou de la 7e catégorie doivent être effectuées sans qu'aucune mention faisant apparaître la nature du contenu figure sur l'emballage extérieur.

2) En outre, toute arme des paragraphes 1 à 4 de la 1re catégorie ou toute arme de la 4e catégorie doit faire l'objet de deux expéditions séparées:

D'une part, des armes proprement dites sur lesquelles a été prélevée l'une des pièces de sécurité mentionnées au a de l'article 49 ci-dessus.

D'autre part, des pièces de sécurité prélevées, qui doivent être acheminées séparément, à vingt-quatre heures d'intervalle au moins.

Si ca te fais chi.. de repondre sache que persone ne t'y oblige
en plus tu ne repond pas au pb de paprasse pour les cessions d'armes entre particulier, le transport n'est pas le probleme
mais merci quand meme pour ta sympathie et ta courtoisie ABRUT..

par J@r0d Jeu 18 Oct 2007 - 21:20

Je crois que tu n'as pas du lire le sujet du post je t'invite donc a en faire la relecture et si tu a tes propres questions a pauser et bien créait toi ton propre topic ca n'en sera quepplus clair pour les autres.
Pour les problème de paperasse tu trouveras les réponse sur le site du gouvernement, en 2 clic dans google et c'est gagné

par Bruce Jeu 18 Oct 2007 - 22:03

Que de souplesse.................Que de souplesse ! euh

Nous sommes la pour renseigner et aider tout tireur sportif qui le souhaite...........quitte à se répêter s'il le faut, voir même faire des recherches pour lui ! Alors cool

les terreurs !!!

merci

par J@r0d Jeu 18 Oct 2007 - 22:15

Quand la solution est difficile a trouver oui mais quand il suffit de 2 clic dans google Thumb down

par Bruce Jeu 18 Oct 2007 - 22:25

C'est ton point de vue J@rod.......................!

Mais je crains que cela ne sois pas dans l'esprit de ce Forum !!! euh

Désolé pour Toi ! triste

par J@r0d Jeu 18 Oct 2007 - 22:38

Peut etre, moi mon point de vue c'est que l'on aide beaucoup mieux les gens en les aidant et en les guidant dans leur recherche plutot que de leur donner la solution sur un plateau, mais bon comme tu as dit, cela reste mon point de vue ;)

par Bruce Jeu 18 Oct 2007 - 22:43

Tu as entièrement Raison J@rod ! thumright

mais il y façon thumright

et façon

C'est tout ce que je veux démontrer !

par J@r0d Ven 19 Oct 2007 - 6:20

A ca

je sais,je sais,mon boss me le dit souvent, vous etes un excelent collaborateur,la compétence et le fond ne sont pas a remettrre en cause, mais nous vous avons payer une formation sur la communication content

par Bruce Ven 19 Oct 2007 - 6:25

Salut J@rod,

Je vois que Toi aussi tu es un lève tôt ?

smwink

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