Commission de discipline

Bonjour.
S'il y a des membres de comité directeur de ligue ou encore mieux de membre de la commission de discipline d'une ligue, j'aimerais qu'il m'éclaire un peu sur le rôle de cette commission...
A quelle occasion se réunit-elle?
Pour quel genre de motif convoque-t-elle un tireur?
Quelles sont les sanctions qu'elle peut appliquer et à quoi ces sanctions correspondent comme fautes.

Je vous remercie d'avance ;)

Ah oui et j'ai oublié une dernière question...
Qui prend la décision de convoquer quelqu'un à la commission de discipline? Le président de la Ligue? Y-a-t-il un vote ou si le président de la ligue l'a décidé personne ne peut s'y opposer parmi les membre du comité directeur?
Merci

Je ne suis pas certain qu'il y ait ce type de commission au niveau de la Ligue mais je peux te parler de cette commission au niveau de la Fédé.
La Ligue n'est qu'une antenne régionale de la Fédé .....
Un Président de Club qui s'était ému de voir consommer de la bière (alcoolisée) sur un pas de tir pendant des Championnats de France (2005) par les techniciens de Sius-Ascor a été convoqué par cette commission de discipline et sanctionné pour "attitude anti-sportive" par une suspension de licence limitée dans le temps (3 ans quand même, dont 2 avec sursis). Je ne m'étendrai pas sur la procédure bâclée qui a permis à ce Président de retrouver + rapidement sa licence et d'obtenir des dommages et intérêts (issus de l'argent des licences, ne pas l'oublier).

Bref, un peu comme dans un cadre professionnel, les sanctions vont de "l'admonestation" à la radiation définitive. Lors de la Convocation, il est possible de se faire accompagner et de faire "appel" de la décision.

Il me semble bien que sur le site de la FFTir, tu trouveras le réglement mis à jour récemment du fonctionnement de cette commission (ou peut-être était-ce avec un Tir info ?!?).

Néanmoins, cette commission agit dés qu'il est révèlé un manquement grave à la sécurité, à l'éthique sportive et d'une manière générale, à tout ce qui peut porter un préjudice à la Fédé ou à l'image du Tir Sportif.

De là à penser que localement, "certains" l'utilisent pour règler leurs comptes .........que voilà de bien vilaines pensées !

Ca y est, j'ai retrouvé le règlement disciplinaire de la FFTir.
Il y a bien des Commissions disciplinaires par Ligue qui sont compétentes territorialement pour des compétitions non nationales.

Une ou plusieurs personnes sont désignées pour l'Instruction. Ces personnes ne doivent pas être en lien avec l'Affaire et ne peuvent sièger dans la Commission Disciplinaire.
Ce(s) Instructeur(s) ont 2 mois pour rédiger un rapport factuel.
Normalement, la Convocation doit parvenir 15 jours avant la séance.

Mais tout est expliqué dans un document disponible sur le site de la Fédé et qui avait été encarté dans un "Tir Info" récent (?).

Je te remercie de ta réponse.
Dans ma ligue cette commission existe et c'est pour ça que je me pose ces questions...
AH ben merci je vais aller voir ça sur le site de la fédé :)