Discipline

Votre avis concernant un adhérent qui menace "verbalement" un autre membre, ou le Président de l'Association....

cela dépend bien-sur du degré de menace et de désagrément
dans un 1er temps, une bonne leçon de morale entre 4 yeux entre le président et les 2 concernés afin de crevé l'abcès et tout remettre à plat

si les propos prenait un envergure telle, des sanctions sont à prendre au sein après consultation du bureau

biensur si le président est le mis en cause, il est difficile pour lui d’être partiale

dans tous les cas, la mauvaise humeur de chacun ne dois pas gangréner le pas de tir et doit se résoudre le plus sobrement possible

Tout depend des menaces, mais si elles sont considérées comme graves,
se référer aux statuts ou au règlement intérieur -
- Mais surtout ' inviter ' fermement le "manaceur" de changer de club
- ne pas lui délivrer sa licence
- ou enore ne pas lui délivrer d'avis favorable lorsqu'il en fera la demande
- et prevenir la prefecture, la ligue du pourquoi du refus .

on ne doit pas se laisser déborder par des incontrolabes sur les stands

Le président du club est responsable du bien être des tireurs, il décide donc sereinement et légitimement des mesures à prendre, provisoires ou définitives afin de satisfaire à cet impératif premier. La décision n'est que sienne.

c'est au president a prendre les sanctions à la hauteur des menaces et se référer au reglement disciplinaire interieur

Dans notre club comme dans d'autres je pense, ce cas est prévu dans le reglement interieur. Si après une bonne discussion pour calmer les esprits, le problème continue ,voire s'agrave (menaces insultes etc.), une comission de disciplne est réunie avec des règles bien précises et statue sur les eventuelles sanctions qui peuvent aller jusqu'à l'exclusion des personnes concernées. Le Président seul ne prends pas ce genre de décision.

Si c'est pas la première fois --> La porte

Normalement, un club possède un règlement disciplinaire. Il prévoit les règles qui régissent la tenue de la commission de discipline et les sanctions possibles.

Prendre une décision de sanction par un bureau ou par le Président directement, c'est aller droit vers les problèmes.

D'autres "conseils" sont déconseillés :
- refuser de délivrer une licence (en l'absence d'une sanction licite, c'est quasi-impossible et sanctionnable par les tribunaux).
- refuser la délivrance d'un avis favorable (le Président ne s'engage que sur la pratique et la possession d'une licence). Si un tireur est dangereux, il doit faire l'objet d'une procédure spécifique et pas juste lui refuser sa feuille verte.
- prévenir la Ligue ou la Préfecture d'une décision sans qu'elle soit prise dans les règles, la victime pourrait alors faire valoir une atteinte à son honorabilité (surtout si elle a des conséquences en terme de détention d'arme).

Ne vous y trompez pas, en matière disciplinaire, lorsque l'on s'y connaît un peu, l'accusé est en position de force. Mieux vaut opter pour un arrangement à l'amiable que pour des sanctions qui peuvent se voir annulées, avec pertes et fracas, devant les tribunaux.

Pour avoir eu entre les mains plusieurs dossiers disciplinaires dans le monde du tir, je peux dire que les sanctions prises étaient toutes entâchées de vices de procédure (avec un record à plus de 10), au point de pouvoir être facilement annulées par une action en Justice.

De plus, pour de simples menaces, la nomination d'un conciliateur du CNOSF entraîne la suspension de toute sanction.

Pour rebondir sur ce que dis Milouze: Ce comportement procédurier est bien Français....

zabou a écrit:Pour rebondir sur ce que dis Milouze: Ce comportement procédurier est bien Français....

Il me semblait qu'aux USA, c'était encore bien pire ....

Zabou, c'est une évolution voulue par le droit européen. La forme prend nettement le dessus par rapport au fond d'une affaire. Le français lambda n'a probablement pas encore vu toute la portée de cette évolution.

Merci pour vos avis, mais les statuts d’une Association n’ont pas pas pour vocation de gérer ou règlementer ce genre de situation ou problème.....

Gdev, tu parles de "menacer" quelqu'un de votre club, mais de quelle genre de menaces s'agit il ? Explique nous un peu plus la situation, car c'est bien vague.

Parfois le soufflé retombe aussi vite qu'il n'est monté, après c'est aussi aux membres dirigeants du club de désamorcer l'affaire au plus vite.

Ne pas laisser pourrir l'affaire, c'est souvent le plus sage.

JP

Oui, merci jpg, comme tu le dis c'est bien vague, mais je ne souhaite pas raconter ma vie, ni celle des autres sur un Forum, et surtout pas nuire à ces personnes qui pourraient se reconnaitre, ou être reconnues pas d'autres.....etc
Mais ne vous inquiétez pas cela sera "sagement géré", dans les "règles", avec tout le respect du aux personnes concernées....

Pour moi ca dépend du style de menace. Si c'est une menace froide et réfléchie, c'est la porte et faut prévenir la ligue etc etc
Sinon si c'est une menace à chaud suite à un désaccord, faut une bonne leçon de moral et une sanction interne.
Après c'est que mon avis

Tout dépend les menaces proférées. Dans ce cas on réunirai les membres du bureau dont je fais partis afin d'en discuter serieusement. On a eu quelques souçis, il y a un paquet d'années. Le plus souvent, c'est le gêneur qui fini par partir.
Si par contre ce sont des menaces graves, mieux vaut en informer les autorités compétentes.
Il va mieux privilégier une médiation, ou lui adresser un courrier lui faisant un rappel du règlement du club et lui stipulant la position prise par les membres du bureau prises à son encontre.
C'est toujours rageant de tomber sur des cas comme cela, dans un sport ou une passion commune. Ca terni l'image du club et c'est bien dommage.
Bon courage

Oui tu as raison faut procéder comme cela avec en 1er la médiation ou même s 'il y a un constat avéré de dangerosité chez l'individu. trouver le moyen de le virer rapidement.

Il faut déjà s'assurer que l'association dispose bien d'un règlement disciplinaire. C'est pas toujours le cas.

Si l'association ne dispose pas de règlement disciplinaire, il faut appliquer le bon sens. Dans mon club, il y a des règles de fonctionnements, on est en loi 1901. Après lorsqu'il arrive un evenement extraordinaire, on applique des mesure extraordinaire.
Il est vrai que l'on pense pas tout le temps à faire un chapitre disciplinaire dans le règlement intérieur. On n'a pas idée de gérer une association de tir, comme on gère un collège ou un lycée. On part du principe que les tireurs sont des gens responsables et doté d'une certaine sympathie. On ne pense pas aux quelques rares personnes que la vie à rendue aigri.
Bon courage pour gérér ce petit problème.

L'absence de règlement disciplinaire ouvre la voie à une contestation souvent simple d'une éventuelle sanction devant les juridictions.
Si le licencié quitte le club sans rechigner, tant mieux. S'il ne lâche pas l'affaire et va plaider sa cause, c'est le début des problèmes pour l'association.

En espérant qu'il puisse règler ça à l'amiable sans en arriver à des sanctions disciplinaires. Après si ce sont des menaces plus graves faites devant temoins là, c'est une autre histoire......

Menace verbal? Mais de quoi? De mort?
Trop vague pour donner un avis.
Sanctions: du simple avertissement au dépot de plainte ( avec pour effet le retrait des autorisations ) suivant la gravité...

PIETRO a écrit:Sanctions: du simple avertissement au dépot de plainte ( avec pour effet le retrait des autorisations ) suivant la gravité...

Le dépôt de plainte n'entraîne pas un retrait des autorisations. Il faut, au moins, une condamnation pénale délictuelle, avec l'interdiction de détenir des armes en peine complémentaire. C'est assez rare pour des faits de menaces simples.
La plupart des "petits délits" se terminant en une mesure d'alternative aux poursuites, cela n'interdit pas la délivrance d'une autorisation.

Salut les Spartiates

Petite question : et si c'est le président "despote" lui même qui dérape, on fait quoi ?
Attention à vos réponse car j'ai (nous avons) un gros vécu la dessus !!!



Nounours

Faut le virer et encore plus vite. comment ? et ben en regroupant déjà les contre et voter pour un nouveau president. ensuite si cela est grave faire remonter le probleme vers la municipalité si le club en dépend, ou vers ligue et FFT, ou encore si les statuts ou si la loi n'est pas respectée plainte et justice. sinon dommage vous devrez hélas vous le coltiner encore quelques temps ou années c'est comme ça.