acheter une arme

bonsoir

on m'a poser une question dont je suis imcapable de repondre. un cadet donc tir au 25m veux pendre un carnet de tir ici tout va bien mais son pere sans licence peut il acheter un pistolet 22 pour son fils (perso je ne pense pas mais je prefere demande) et quand le cadet fait des comptetion peut on lui laisser une arme sous la responsabiliter de son pere en lui faisant une lettre comme quoi il tir en comptetion
je vous remercie d'avance pour votre reponses.

Si les parents ne sont pas tireurs ils ne peuvent avoir une autorisation detention pour leurs fils.

merci de ta réponse mais pour le transport d arme pour lui tiré accompagner de son père avec une lettre fait par le club sa ne pose pas de problème la

La detention etant celle du club je ne pense pas qu'une simple lettre soit suffisante.

Le mieux est peut être de contacter votre préfecture ou la FFT ?

Normalement, pour preter une arme à une personne, il faudrait qu'elle soit en possession d'une autorisation de détention d'arme. Celui prouverait que le club, la ligue, la prefecture se sont accordés sur le sfait que cette personne est habilitée à transporter une arme et qu'elle connait les règles en vigueur. C'est assez logique, chiant mais logique.
Donc , il est normalement impossible de preter une arme à un cadet dont le père n'est pas détenteur d'arme et encore moins si il n'est pas licencié.

Je pense que la meilleure source pour une réponse sûre serait la FFTir. Il faudra certainement plusieurs d'attente pour une réponse, mais au moins ce sera une réponse basée sur des textes.
Dans les préfectures, je ne pense que les gens puissent répondre, quand je vois qu'ils ne connaissent pas les catégories bien des fois...
Je connais des cadets qui ont voyagé seuls en train avec des pistolets de 4ème catégorie, porteurs d'une lettre de prêt de clubs pour aller en compétitions, mais est-ce vraiment légal ???

Ca sent la garde à vue tout ça...

Je pense à un truc (cela m'arrive)
Comment font les jeunes des équipes de France pour leurs déplacements avec les armes ?
Il faudrait peut-être tout simplement appeler un de leurs entraîneurs pour connaitre la réponse...

Si je comprends bien, pour certains, le fait que l'autorité préfectorale autorise une personne et pas une autre est accessoire.

En effet, lorsqu'un détenteur légal donne ou prête son arme à une autre personne qui n'a pas la détention, il passe outre la nécessaire autorisation préfectorale, rendant celle-ci, semble-t-il, inutile.

Un titulaire d'autorisation pourrait donc prêter son arme à une personne interdite de détention, inscrite sur le fichier ad hoc, en toute légalité, simplement car la détention originelle de l'arme est licite ?
Soyons sérieux, une arme ne peut pas être détenue par une autre personne que la personne physique qui bénéficie de la détention. Sinon, à quoi bon faire une enquête de moralité, une recherche d'antécédents,...

Dans le cas d'une détention au nom d'une personne morale, c'est différent, mais à ma connaissance, l'arme ne doit pas voyager.

On confond souvent le fait que l'arme soit légalement détenue, avec le fait que le détenteur soit autorisé à la détenir.

De plus, pour prendre le train avec une arme à feu, il faut être légalement autorisé à la porter ou à la transporter (avec quelques conditions sur le stockage) (décret de 1942, désolé j'ai plus la date en tête, 22 mars ?). Ce n'est probablement pas le cas avec une arme qui voyage sans son légitime détenteur.

lanidrac a écrit:Je pense à un truc (cela m'arrive)
Comment font les jeunes des équipes de France pour leurs déplacements avec les armes ?
Il faudrait peut-être tout simplement appeler un de leurs entraîneurs pour connaitre la réponse...

Ils ont leur propre détention, même si il sont mineurs, et leur propre carte européenne, ils peuvent obtenir une dérogation si ils se rendent à des compétitions internationales.

Jusqu'à ce qu'ils aient leur précieuse détention, ils sont je pense en marge de la légalité en transportant leur matériel sans le détenteur, même munis des différents papiers justifiants de la légalité du matériel et de la convocation à une compétition ou un stage.
Mais bon, même lorsqu'ils prennent l'avion, ils montrent les papiers aux autorités et ... cela passe ...

dix a écrit:Normalement, pour preter une arme à une personne, il faudrait qu'elle soit en possession d'une autorisation de détention d'arme. .

Mais la détention d'arme porte le numéro de série de l'arme... donc une arme de club (disons Walther) prêtée à un titulaire de détention d'arme (disons Pardini) est illégal quand même... si la loi est respectée à 100%

lanidrac a écrit:Mais la détention d'arme porte le numéro de série de l'arme... donc une arme de club (disons Walther) prêtée à un titulaire de détention d'arme (disons Pardini) est illégal quand même... si la loi est respectée à 100%

C'est illégal quand même, mais c'est une tolérance qui permet malgré tout à certains cadets de se rendre en stage régionaux/nationaux, et aux diverses compétitions, avec des armes de club. Sinon, il n'y aurait peut être plus grand monde en cadet/junior, car cela supposerait que les Présidents soient impérativement présents...

En cas de problème, la responsabilité du Président de club sera probablement engagée d'un point de vue pénal et civil.

Posez la question à la F.F.Tir ou à ses autorités de tutelle et attendons la réponse.

Exactement, c'est une tolérance

La seule solution pour être 100% en accord avec la législation c'est d'avoir son arme avec ses papiers, la justification du transport de cette arme et ceci en tenant compte des règles de sécurité.

Dans tous les autres cas (ou alors comme le dit Misanthrope, il faut amener le propriétaire de l'arme et des papiers), on ne respecte pas la loi et on rentre dans un cadre de tolérance.

Des armes en calibre .22 LR peuvent être prêtées à des tireurs confirmés ou ayant satisfait à l’examen de compétence prévu par la FFTir. A chaque fois un document officiel doit être laissé à l'armurier du Club responsable des armes ou au Président.
Le prêt d’armes pour un ou plusieurs jours à des tireurs ayant justifié de leur aptitude pour participer à des compétitions extérieures peut se faire moyennant signature d’une pièce justificative de perception et d’un engagement de responsabilité..Pour les mineurs, c'est la responsabilité des parents.

bonjour
le cas se pose chez nous
le transport légitime d'une arme club avec la licence qui vaut transport
de toute façon c'est indiqué sur la détention que l'arme appartient au club

pour info le transport d'armes par la sncf est interdit sauf motif gendarme,troupe en déplacement
l'arrêté de 41 ou 42 n'a pas été abrogé!!!

tueurdemouches a écrit:bonjour
pour info le transport d'armes par la sncf est interdit sauf motif gendarme,troupe en déplacement
l'arrêté de 41 ou 42 n'a pas été abrogé!!!

Et pourtant Dieu sait combien d'armes voyagent dans les trains... Les compétiteurs des clubs et même de l'équipe de France le font très souvent...

lanidrac a écrit:
Et pourtant Dieu sait combien d'armes voyagent dans les trains... Les compétiteurs des clubs et même de l'équipe de France le font très souvent...

Il faut bien reconnaître que c'est plus pratique, parfois, pour les longs trajets.
Et personnellement, je ne savais même pas que c'était interdit...
Cela concerne toutes les armes (y compris à plomb), ou bien seulement les armes à feu ?

P.S. Y a t-il quelque part, un article qui explique ce qu'on a le droit de faire ou pas, concernant le transport des armes ? (plombs et autres...)

tueurdemouches a écrit:(...)
pour info le transport d'armes par la sncf est interdit sauf motif gendarme,troupe en déplacement
l'arrêté de 41 ou 42 n'a pas été abrogé!!!

Désolé, mais c'est faux! Une fois encore, que dit le texte :

DECRET n° 730 du 22 mars 1942 modifié, portant règlement d'administration publique sur la police la sûreté et l'exploitation des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local (J.O du 23 août 1942)

(...)
Art. 77 - 1 (Ajouté par décret n° 94-561 du 30 juin 1994)
L'entrée des voitures est interdite à toute personne portant des matières qui, par leur nature, leur quantité ou l'insuffisance de leur emballage, peuvent être la source de dangers, ou des objets qui, par leur nature, leur volume ou leur odeur, pourraient gêner ou incommoder les voyageurs.
Toute personne autorisée à porter ou transporter une arme à feu ne peut accéder au train avec cette arme que si celle-ci est non chargée, démontée, et maintenue dans une mallette fermée.
Toutefois, les agents de la force publique, lorsqu'ils y sont obligés par leur service, peuvent conserver avec eux des armes à feu chargées à condition de prendre place dans les compartiments réservés, sauf si cette condition est incompatible avec l'exercice de leur mission.


Le texte, tout le texte, que le texte!
./

Merci Doc

Oui, pour l'info.

Bonjour, je suis Cadet et je tire au 25 et 50m,
Je n'ai eu aucun souci concernant le transport de mon arme (benelli) et du Toz, appartenant au club. Ils ont juste fait une lettre. En revanche, quand on acquiert une arme en 22lr de poing, les parents doivent posséder une licence de tir.