Détention d'armes

par Sylvain_801 Jeu 13 Juil 2023 - 15:09

Bonjour
Petites questions, j'ai détenu des armes soumise à détention, il y a très longtemps.
Si je veux à nouveau détenir une arme en cat B, dois-je refaire tout le parcours, (3 tirs contrôlés etc...) ou puis-je demandé une feuille verte à mon président ?
Ce qui m'intéresse ce n'est pas oui ou non, mais avoir les points législatifs correspondant car je ne trouve pas de réponse.

par bx19gt Jeu 13 Juil 2023 - 19:28

La legislation impose 3 tirs de controle pour la premiere demande point
Si tu en as deja eu tu n'es plus à ta premiere demande

par tueurdemouches Jeu 13 Juil 2023 - 20:59

bonsoir
il y a eu interruption de détention
remise à zéro 3 tirs contrôlés etc....
siffle

par bx19gt Jeu 13 Juil 2023 - 21:22

tueurdemouches a écrit:bonsoir
il y a eu interruption de détention
remise à zéro 3 tirs contrôlés etc....

Non

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041831295/

Il est precisé "Pour une premiere demande" et non pas "Pour la premiere arme du quota"

par rem.44 Jeu 13 Juil 2023 - 21:37

Sylvain_801 a écrit:
Bonjour
Petites questions, j'ai détenu des armes soumise à détention, il y a très longtemps.
Si je veux à nouveau détenir une arme en cat B, dois-je refaire tout le parcours, (3 tirs contrôlés etc...) ou puis-je demandé une feuille verte à mon président ?

Retour à la case départ : nouvelle licence, peut-être avec l'ancien numéro, trois tirs contrôlés et 6 mois d'ancienneté avant de refaire une demande d'avis favorable.

Sylvain_801 a écrit:Ce qui m'intéresse ce n'est pas oui ou non, mais avoir les points législatifs correspondant car je ne trouve pas de réponse.

Désolé, tu auras juste mon expérience perso, ayant été dans le même cas.

par Gregor Samsa Jeu 13 Juil 2023 - 22:46

Bref, on n'y comprend rien… comme d'habitude !
Demande à ton président de club, et aussi (surtout) à la préfecture.

par Sylvain_801 Ven 14 Juil 2023 - 9:07

Gregor Samsa a écrit:Bref, on n'y comprend rien… comme d'habitude !
Demande à ton président de club, et aussi (surtout) à la préfecture.

Oui, on ne comprend rien, pourtant la question était simple.
Mais avec les interprétations et les expériences personnelles ...
Je vais faire comme une première demande, et faire les 3 tirs contrôlés sur 6 mois
Je n'ai pas eu d'interruption de licence

par bx19gt Ven 14 Juil 2023 - 15:11

J'ai donné le texte qui legifere la demande de cat B
Ce texte ne definie ni delais de carence (delais au dela duquel on n'est plus consideré comme non primo demandeur), ni que ce delais concerne la premiere demande de son quota.

Il defini uniquement la notion de premiere demande sans notion de temporalité et de lieu

Apres chacun interprete comme il veut
De meme les prefectures à en ecouter certains pourront interpreter comme elle le souhaite cette disposition.

par Cyn Ven 14 Juil 2023 - 17:34

bx19gt a écrit:J'ai donné le texte qui legifere la demande de cat B
Ce texte ne definie ni delais de carence (delais au dela duquel on n'est plus consideré comme non primo demandeur), ni que ce delais concerne la premiere demande de son quota.

Il defini uniquement la notion de premiere demande sans notion de temporalité et de lieu

Apres chacun interprete comme il veut
De meme les prefectures à en ecouter certains pourront interpreter comme elle le souhaite cette disposition.

Bonjour à tous,

Je viens de lire une explication du nouveau décret sur les armes et munitions sorti en début juillet, et la notion de primo demandeur y est explicitée.
On est primo demandeur durant toute la validité de la première demande, c'est à dire pendant 5 ans. Une fois les 5 ans passés on n'est plus primo demandeur.
Par contre une nouvelle info ( ou je n'avais pas connaissance de cette subtilité... ) un primo demandeur ne peut avoir que 6 armes. Puis à la fin de cette période, il reviendra à un quota normal qui vient de s'enrichir à 15 armes ( les revolvers ou pistolets 22 lr à 1 coup entrent maintenant dans ce quota )

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article3342
Bonne lecture !

par danledix Ven 14 Juil 2023 - 18:36

Sur itac il y a trois cases dans le tableau "avis préalables" en bas de la fiche licencié. Si les 3 cases sont cochées en vert tu peux faire ta demande

par Sylvain_801 Ven 14 Juil 2023 - 19:16

danledix a écrit:Sur itac il y a trois cases dans le tableau "avis préalables" en bas de la fiche licencié. Si les 3 cases sont cochées en vert tu peux faire ta demande

Ca c'est une bonne réponse, donc je peux demander un avis favorable en refaisant un seul tir contrôlé.

par bx19gt Ven 14 Juil 2023 - 20:42

Ce qui dit l'UFA ne sera applicable qu'à l'ouverture du SIA aux tireurs

par Gregor Samsa Ven 14 Juil 2023 - 21:11

bx19gt a écrit:Apres chacun interprète comme il veut

C'est bien là le problème…

par JML19 Jeu 20 Juil 2023 - 21:48

Bonsoir

Si tu as déjà eu des Autorisations en B et si tu n'as jamais été inscrit au FINIADA, tu n'es pas un primo accèdent.

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article3408

Reste la question de la présence une fois par an au stand de tir, mais cela doit dépendre de ton président.

par Contenu sponsorisé

Détention d'armes

Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes

Re: Détention d'armes