casse d'une carabine qui paye ?
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CHARLIER
jicé
Francois_D
7 participants
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casse d'une carabine qui paye ?
Bonjour, une petite question concernant une responsabilité engagée d'un tireur ou du club
Un membre du club met à disposition d'un tireur une de ses carabines. Lors d'un entrainement celle-ci chute à au sol et brise la plaque de couche.
La responsabilité civile du tireur semble donc être engagé et peut faire marcher son assurance de licence pour faire réparer la carabine.
le tireur maladroit dit que c'est au club d'engager sa responsabilité
Pour ma part je ne pense que le club soit responsable.
Qu'en pensez vous ?
Pour info le club dispose bien d'une assurance couvrant le matériel utilisé lors des entrainements. Rien n'est stipulé dans le contrat pour les carabine des adhérents mis à disposition d'autres tireurs.
Merci de vos réponse éclairées
Un membre du club met à disposition d'un tireur une de ses carabines. Lors d'un entrainement celle-ci chute à au sol et brise la plaque de couche.
La responsabilité civile du tireur semble donc être engagé et peut faire marcher son assurance de licence pour faire réparer la carabine.
le tireur maladroit dit que c'est au club d'engager sa responsabilité
Pour ma part je ne pense que le club soit responsable.
Qu'en pensez vous ?
Pour info le club dispose bien d'une assurance couvrant le matériel utilisé lors des entrainements. Rien n'est stipulé dans le contrat pour les carabine des adhérents mis à disposition d'autres tireurs.
Merci de vos réponse éclairées
Francois_D- Nouveau membre
- Nombre de messages : 21
Inscription le : 16/01/2016
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Bonjour. Pour moi,il est clair que le club est dégagé de toute responsabilité. Après,savoir si la responsabilité civile de la licence prendrait en charge les frais de réparations?
peut être,mais après quelques formulaires et déclarations à remplir..
Perso ,je proposerai un arrangement à l'amiable entre les 2 tireurs. Qui casse paye et basta.

Perso ,je proposerai un arrangement à l'amiable entre les 2 tireurs. Qui casse paye et basta.

jicé- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 2233
Inscription le : 17/03/2008
Pays : manche
Re: casse d'une carabine qui paye ?
L'assurance de la licence ne couvre pas les dommages subis par les armes quel qu'en soit le propriétaire ou détenteur, que la responsabilité de ces dommages incombe ou pas aux assurés, sauf en ce qui concerne les officiels au cours des opérations de contrôle des armes lors des compétitions.
Ce chapitre est dans le document" notice d'information" qui doit être obligatoirement remis à chaque prise de licence.
>C'est un contrat Allianz
La RC de l'emprunteur doit aussi ne pas couvrir car il s'agit d'un prêt "volontaire"de la part d'un tiers.
Y a plus qu'à.....
Ce chapitre est dans le document" notice d'information" qui doit être obligatoirement remis à chaque prise de licence.
>C'est un contrat Allianz
La RC de l'emprunteur doit aussi ne pas couvrir car il s'agit d'un prêt "volontaire"de la part d'un tiers.
Y a plus qu'à.....
CHARLIER- Membre
- Nombre de messages : 4236
Inscription le : 16/06/2009
Pays : france
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Aucune responsabilité du club.
Les deux parties doivent voir avec leurs assurances. En premier lieu la victime, qui selon son contrat verra le sinistre plus ou moins réglé rapidement.
Les deux parties doivent voir avec leurs assurances. En premier lieu la victime, qui selon son contrat verra le sinistre plus ou moins réglé rapidement.
Piefou- Membre Actif
- Nombre de messages : 596
Inscription le : 30/03/2014
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
C'est quand même dingue de péter un truc et ne pas vouloir en porter la responsabilité!
Belle mentalité...
Belle mentalité...
neovodka- Membre Senior
- Nombre de messages : 353
Inscription le : 26/01/2014
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Rassure toi, je pense que la question de François reste toute théorique, et ne s'applique pas à un cas réel !
Guliw- Membre Actif
- Nombre de messages : 948
Inscription le : 24/04/2013
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Malheureusement non. Mais la solution semble enfin se décanter. Il aura fallu 5 mois tout de même
Merci de vos réponses
bonne journée à tous
Merci de vos réponses
bonne journée à tous
Francois_D- Nouveau membre
- Nombre de messages : 21
Inscription le : 16/01/2016
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Ouille !
Guliw- Membre Actif
- Nombre de messages : 948
Inscription le : 24/04/2013
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Quand on anune responsabilité civile dans son contrat multirisques habitation, on peut obtenir dans ce cas , un indemnisation, cette déclaration doit être faite auprès de son Assurance dans un delai de cinq jours !
gdev00- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 3795
Inscription le : 18/05/2009
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Pas certain....comme déjà dit plus haut il s'agit d'un prêt "volontaire"...et pas forcément couvert. C'est une "maladresse".
Par contre si A fait tomber l'arme de B en passant sur le pas de tir, c'est un "accident" donc pris en charge RC.
Par contre si A fait tomber l'arme de B en passant sur le pas de tir, c'est un "accident" donc pris en charge RC.
CHARLIER- Membre
- Nombre de messages : 4236
Inscription le : 16/06/2009
Pays : france
Re: casse d'une carabine qui paye ?
La solution était, on ne peut plus simple, que le malheureux provocateur de la chute contacte son Assurance, il aurait eu une réponse rapide, claire et exacte ! Il y a toujours un numéro vert, fait pour ça. .....
gdev00- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 3795
Inscription le : 18/05/2009
Pays : France
Re: casse d'une carabine qui paye ?
Mais bon, les gens on toujours la sale habitude de ne pas demander au bon interlocuteu , en général ....

gdev00- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 3795
Inscription le : 18/05/2009
Pays : France
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