Détention originale ou photocopie?

Bonjour à tous.
Voilas jais une question, quand on transporte nos carabines ou armes de poing du domicile au stand de tir (ou armurier) il est obligatoire d'avoir sur soit les factures des armes, les certificats de détentions et la licence fédérale, mais peut t'on juste transporter la photocopie des factures et détentions ou avoir obligatoirement les originaux? car je pensé faire une photocopie pour les transports et avoir l'originale dans le coffre.

La photocopie apporte une sécurité en cas de perte.
Vu la qualité des photocopies couleurs actuelles, je pense que c'est suffisant.....

Quand la présence du document n'est pas obligatoire, j'estime qu'une copie est largement suffisante.

samili a écrit:Quand la présence du document n'est pas obligatoire, j'estime qu'une copie est largement suffisante.

Bonsoir, vraiment je savais pas que l'on devait pas l'avoir sur soi , moi de toutes façons j'aurais tout les documents sur moi, en état d'urgence je tente pas la police.

Cordialement.

Ok merci beaucoup pour les réponses ;)

En plus de tous les documents non obligatoires pour légitimer le transport des armes, ne pas oublier le carnet de contrôle des séances de tir qui est obligatoire (lui) pour les cat.B.

comme les FdO sont en relation avec le fichier Agrippa en direct,le seul document à avoir est la licence de tir,qui vaut justificatif de transport.


ça ne coûte rien d'avoir le carnet de tir sur soi,aussi que des copies des autorisations.

Complètement d'accord : seule la licence en cours, signée et validée par le médecin vaut titre de transport légitime des armes détenues à titre sportif.
C'est ce que dit la loi.

A charge pour les autorités compétentes de faire les contrôles nécessaires en consultant les fichiers concernés.

Mais ça ne m'empêche pas d'avoir un scan de chacune de mes détentions dans mon téléphone ...
C'est bien plus pratique et discret que des copies papier !

Ni détentions originales,ni photocopies qui n'ont absolument aucune valeur pour l'administration.
Les textes sont clairs: seule la licence en cours de validité fait office de justificatif pour le transport des armes.
N'en rajoutez pas,car sinon on nous en demandera de plus en plus.....

contender.moustachu a écrit:comme les FdO sont en relation avec le fichier Agrippa en direct,le seul document à avoir est la licence de tir,qui vaut justificatif de transport.


ça ne coûte rien d'avoir le carnet de tir sur soi,aussi que des copies des autorisations.

Les FDO sont en relation avec Agrippa dans leur bureaux,mais pas dans la camionette,dans laquelle le principal logiciel est Saphyr,contre les salauds d'automobilistes !
Et tant bien même qu'ils auraient Agrippa,encore faudrait-ils qu'ils sachent l'utiliser et surtout que ce dernier soit à jour......ce qui est loin d'etre le cas surtout pour les armes cat C.
Lassé,je suis récemment allé en Préfecture pour remettre de l'ordre dans mon Agrippa avec l'agent responsable du service.

Ehhhh bééhh! Si tu voyais le binz.Le pauvre agent était bien content de mon document Word faisant le récapitulatif de ce qui avait été vendu et ce qui était détenu ce jour.
Pour les armes Cat B, c'était correct sauf pour une MAS 49/56 qui était liée à deux propriétaires.
.Pour les C,il y avait juste 6 carabines non enregistrées et 5 autres enregistrées bien que vendues depuis plusieurs années .

Avec le déploiement du système néogend l'accès à l'ensemble des fichiers est facilité même sur le terrain. En ce qui concerne la mise à jour du fichier Agrippa il est de la responsabilité des Préfectures et là c'est vrai qu'il y a un vrai chantier. En général il n'y a qu'un fonctionnaire par département pour gérer ce fichier.....

Ne pas oublier le carnet de tir en plus de la licence pour ceux qui ont des B, le reste n' étant pas obligatoire.
Mais ceux qui veulent laver plus blanc que blanc peuvent aussi transporter leur certificat de naissance, factures de leur voiture, montre, caleçon et chemise, des justificatifs de domicile etc...

mas36 05 a écrit:Ne pas oublier le carnet de tir en plus de la licence pour ceux qui ont des B, le reste n' étant pas obligatoire.
Mais ceux qui veulent laver plus blanc que blanc peuvent aussi transporter leur certificat de naissance, factures de leur voiture, montre, caleçon et chemise, des justificatifs de domicile etc...

Bonsoir, la premiere fois que tu viens au stand avec des armes C/B, il faut montrer la detention au president de club avec la facture de l'arme, j'ai entendu sa quelque part, moi pour ma cat d2 j'ai du montrer la facture d'achat.

Bonsoir.

Alsace-tir a écrit:

mas36 05 a écrit:Ne pas oublier le carnet de tir en plus de la licence pour ceux qui ont des B, le reste n' étant pas obligatoire.
Mais ceux qui veulent laver plus blanc que blanc peuvent aussi transporter leur certificat de naissance, factures de leur voiture, montre, caleçon et chemise, des justificatifs de domicile etc...

Bonsoir, la premiere fois que tu viens au stand avec des armes C/B, il faut montrer la detention au president de club avec la facture de l'arme, j'ai entendu sa quelque part, moi pour ma cat d2 j'ai du montrer la facture d'achat.

Bonsoir.

Demandes donc au président de ton club de te montrer le texte qui stipule cette "obligation"...

Eh bien ils ont encore inventé une nouvelle loi,qui bien entendu n'existe pas...
Comment fait- on pour montrer une facture lorsque la transaction s'est faite entre particuliers ?
Pour emettre une facture,il faut être enregistré au registre du commerce avec un numéro SIRET.
Ce qui n'est bien sûr pas le cas du particulier.Quant à une lettre manuscrite faisant office de "décharge" en cas de cession ou acquisition,elle n'a bien sûr aucune valeur juridique.
Pour les armes de cat B,seule l'autorisation préfectorale renseignée par l'armurier ou l'officier de police judiciaire est reconnue par l'administration.
Et comme l'a précisé MAS 36,ton président n'a pas à te demander les autorisations de détention ou les déclarations.
Il te demandera par contre ton carnet de tir pour vérifier que tu fais bien tes tirs contrôlés ou le nombre de tirs qu'il te reste à effectuer.

Mais un acte /contrat de vente entre particulier précisant les modalités de l'opération est reconnu juridiquement ! Ne jouons pas sur les mots !

C'est nécessaire ces "actes de vente" entre particulier ?

Et surtout,ne confondons pas tout.
Le contrat de vente entre particuliers est généralement oral.Il devient obligatoire pour une transaction dépassant la somme de 1500 €.
Mais ceci ne servira qu'en cas de litige,desistement,vices cachés  c'est à dire tout ce qui tourne autour de la transaction en tant que commerce et pouvant éventuellement être portés devant un tribunal du commerce.
Pour les armes et les documents nécessaires pour le sujet qui nous concerne vis à vis de controles par les services de l'administration ,seuls les modèles Cerfa remplis par les deux parties et par la suite la déclaration envoyée par la Préfecture sont valables par rapport au code de la sécurité intérieure.

mas36 05 a écrit:

Alsace-tir a écrit:

mas36 05 a écrit:Ne pas oublier le carnet de tir en plus de la licence pour ceux qui ont des B, le reste n' étant pas obligatoire.
Mais ceux qui veulent laver plus blanc que blanc peuvent aussi transporter leur certificat de naissance, factures de leur voiture, montre, caleçon et chemise, des justificatifs de domicile etc...

Bonsoir, la premiere fois que tu viens au stand avec des armes C/B, il faut montrer la detention au president de club avec la facture de l'arme, j'ai entendu sa quelque part, moi pour ma cat d2 j'ai du montrer la facture d'achat.

Bonsoir.

Demandes donc au président de ton club de te montrer le texte qui stipule cette "obligation"...

Bonsoir, en fait c'est plus une précaution de sa part, car si tu as une arme non déclarée et que le président a pas vérifié que ton matériel est en règle, et bien il est aussi responsable.

j'étais un nouveau tireur qui avait 3mois de tir et qui a acheté un M96,j'ai demandé si c'était bon , lui ait montré la facture pour être ok et voila, pas de quoi faire une montagne.

mon M96 est libre de toute façon, mais il ne faisait que son travail de contrôle.

cordialement.

M'ouais.....ben ton président n'a pas tout compris....
La seule précaution qu'il a à prendre,est de s'assurer que tu as une licence valable,et un carnet de tir en règle si tu as des armes cat B.Point c'est tout.
Il n'a pas à te demander si tu déclares tes armes,et les factures ou récépissés.
Si tu ne le fais pas,c'est toi qui sera sanctionné et pas ton président.
Cette histoire de précaution est d'ailleurs assez ridicule pour le Mauser M 96. qui étant classé en cat D paragraphe 2 E ,est totalement libre d'acquisition et de détention:smwink:

cheminot tireur a écrit:M'ouais.....ben ton président n'a pas tout compris....
La seule précaution qu'il a à prendre,est de s'assurer que tu as une licence valable,et un carnet de tir en règle si tu as des armes cat B.Point c'est tout.
Il n'a pas à te demander si tu déclares tes armes,et les factures ou récépissés.
Si tu ne le fais pas,c'est toi qui sera sanctionné et pas ton président.
Cette histoire de précaution est d'ailleurs assez ridicule pour le Mauser M 96. qui étant classé en cat D paragraphe 2 E ,est totalement libre d'acquisition et de détention:smwink:

Bonsoir, je te remercie pour ton aide, sache que je n'ai rien contre le président de mon club, on est même bon copains et tout roule, donc si je comprends bien, seul le carnet de tir et la licence sont a présenter.

si je posais ces questions, c'est que j'ai un club alsacien, qui pour une inscription veut sa:

2. ADHESION à la SECTION TIR

Pour adhérer à la Section Tir le requérant doit remplir le dossier de demande d’adhésion comprenant les pièces suivantes :
• Demande d’adhésion.
• Attestation médicale autorisant la pratique du tir.
• Photocopie de la carte d’identité (recto & verso).
• 2 photos d’identité récentes.
• Autorisation parentale pour les jeunes de moins de 18 ans et la fiche sanitaire de liaison.
• Déclaration des armes détenues.

la dernière condition m'interpelle, légal?

merci.

la dernière demande est incongrue.

Totalement illégal et même relativement dangereux ( un tel fichier tombant entre de mauvaises mains et une personne mal intentionnée n' a plus qu' à faire son marché) ...

Serais tu dans un des rare stand d' Alsace possédant un 200m et dont le président à quelques lubies  (que personne n' ose contredire de peur d' être virer) ?

mas36 05 a écrit:Totalement illégal et même relativement dangereux ( un tel fichier tombant entre de mauvaises mains et une personne mal intentionnée n' a plus qu' à faire son marché) ...

Serais tu dans un des rare stand d' Alsace possédant un 200m et dont le président à quelques lubies  (que personne n' ose contredire de peur d' être virer) ?

Salut, non pas du tout , je suis au 65 a Strasbourg, le président est super gentil, personne ne te prends la tête, aprees sur la sécurité et le règlement faut pas sortir des clous, c'est normal.

http://club.tir.stg.65.pagesperso-orange.fr/

j'ai le droit de nommer le club qui demande la liste d'armes ?

Bonsoir.

Et pourtant c'est une pratique qui est courante:
Type d'arme, N° de l'arme, calibre de l'arme, N° des détentions et leur date de validité, nom avec adresse complète et coordonnées téléphonique et internet du détenteur, photographie (faite par le club), ect.....  et ce pour chaque tireur licencié et autant de fois que nécessaire pour chaque arme détenue.
C'est vrai qu'à y penser, ça fait vraiment peur car ce fichier (non sécurisé puisque dans l'ordinateur du stand de tir) peut très facilement tomber dans des mains mal intentionnées.