règlement intérieur+ divers

Bonjour à tous.
Je m'adresse au personne sur de leur réponses.

Il ya t'il obligation d'afficher un règlement intérieur(horaire, nombre de séances...) dans un club de tir ?

Si ce n'est pas obligatoire, le président du club à t'il le droit de le modifier, à son bon vouloir et en cour de saison, sans en informer les autres membres de l'équipe dirigeante?

En tant que membre peut on consulter les contre rendus des assemblées générale du club ?

Peut on être exclu d'un club au cour de la saison si on ne vient plus au séances de tir?(en étant à jour sur le paiement de nos cotisations/licence)?

Si l'ont veut quitter un club en cour de saison, faut-il le faire savoir par lettre au président du club?

S'il y a un règlement, ce qui n'est pas obligatoire mais évite certains soucis, il doit évidement être affiché.
Ne pas confondre le règlement intérieur et les status.
Il peut être modifié par les responsables, je trouverais étonnant que le Président le fasse seul...
Les CR sont consultables sur demandes.
On peut être exclu d'un club si on ne respecte pas des points du règlement intérieur ...
Avec le système itac, il n'est plus indispensable d'en informer son club par courrier, ni la ligue.

jpgnm1 a écrit:S'il y a un règlement, ce qui n'est pas obligatoire mais évite certains soucis,  il doit évidement être affiché.
Ne pas confondre le règlement intérieur et les status.
Il peut être modifié par les responsables, je trouverais étonnant que le Président le fasse seul...
Les CR sont consultables sur demandes.
On peut être exclu d'un club si on ne respecte pas des points du règlement intérieur ...
Avec le système itac, il n'est plus indispensable d'en informer son club par courrier, ni la ligue.

Merci pour tes réponses mais concernant le règlement intérieur, quand il n'est pas affiché, comment le respecter si tu ne le connaît pas?
Autre point: qu'est ce que le système itac ?
Les CR sont consultable sur demandes auprès de qui ?

Pour le règlement, il n'est pas obligatoire qu'il existe, mais s'il y en a un, il doit être affiché.
Le système itac est celui qui permet au clubs de gérer directement les licences de leurs adhérents dans le fichiers fédéral.
C'est le secrétaire général qui a en charge les CR.
Mais vu tes questions, mes réponses concernent un club "normal" .....

Dans un club "normal", il y a un statut, un règlement intérieur un règlement disciplinaire. Ces trois textes doivent être affichés et communiqués aux nouveaux. Chez nous les comptes rendus d'AG oet de Comité sont aussi affichés. Les statuts et le réglement disciplinaire ne peuvent être modifiés que en AG extraordinaire. Le règlement intérieur es évolutif et doit être voté au moins en comité.

Souvent le règlement disciplinaire fait parti du règlement intérieur (qui est affiché), c'est le cas chez nous pour les points qui ne sont pas prévus par les status.

j'ajouterai aussi que les PV d'Assemblée Générale d'une association "loi 1901" sont consultables sur simple demande au Président de cette association par n'importe quel citoyen (même si non-membre de la dite association).

par contre l'affichage des règlements et statuts n'est absolument pas obligatoire, mais ils doivent communiqués IMMEDIATEMENT sur simple demande d'un membre.
il n'est pas non plus obligatoire de les donner d'office à un nouveau licencié (même si c'est la moindre des choses).

Le principe est de fournir l'information à qui de droit, maintenant on constate amèrement que beaucoup de nos concitoyens deviennent illettrés lorsque l'on parle de discipline et de règle de conduite...

COMTE a écrit:Le principe est de fournir l'information à qui de droit, maintenant on constate amèrement que beaucoup de nos concitoyens deviennent illettrés lorsque l'on parle de discipline et de règle de conduite...

On constate amèrement aussi, que de passer à un poste de président pour rendre certaine personne autoritaire, avec esprit anti sportif, vulgaire, menteur, bref: "il pète les plombs"

C'est vrai qu'une "dérive" existe parfois....
Je l'ai constaté dans un club d'une ville voisine.

Pour ma part,J ai connu un club ou de nouveaux arrivants,moins de deux ans de licences ont pris les commandes en bafouant les status car personnes n avait connaissance du contenu de ceux ci.Alors un conseil,lisez les au moins une fois,ça peut éviter les abus de pouvoir.

slt fredy.
Ce club que tu cites a du obtenir les voix nécessaires lors d'une AG pour prendre ainsi le pouvoir.
Textes officiels dispos sur site FFT =
http://www.fftir.org/images/documents/reg_omni_sport.pdf
ou il est dit =
"L'assemblée générale de la Section Tir peut mettre fin au mandat du comité directeur de la section avant son terme normal par vote intervenant dans les conditions suivantes : l'assemblée générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du tiers des membres, les deux tiers des membres de l'assemblée générale doivent être présents ou représentés, la révocation du comité directeur doit être votée à la majorité absolue des membres présents ou représentés"
Comme tu dis plus haut dans ton post, effectivement il vaut mieux connaître les textes officiels surtout qu'ils existent tous sur le site FFT.

Non,C était plus tordu que ça.Pour faire simple,l ancien bureau avait démissioné suite ä une sombre affaire de frais de déplacements,nous devions donc élire un comité directeur,qui mandatait un bureau en son sein.C était dans nos statuts.Et bien eux,ils ont élus un président qui a décidé de son comité directeur.Comme ça,arbitrairement.Et celui qui s'opposait à ça,se retrouvait attaqué de toute part dans les comptes rendus d AG.Comme je l ai dit plus haut,si J avais du connaissance des statuts à ce moment là, les choses aurait été différentes.

Ouais, drôle d'histoire dont on ne connaît pas les dessous, bien triste. Effectivement, c'est un coup tordu non réglo et c'est aux membres licenciés de bouger plus haut, vers la justice, Min des Sports ou FFT.