detention club.

Suite a une petite réflexion sur les projets de notre club pour les saison a venir,les copains et moi avons une question.Envisageant de diversifier notre offre vers un petit peu plus de tir "loisir",nous envisagions l achat un calibre 38,afin de faire découvrir une autre facette de notre passion. Aujourd' hui nous proposons surtout du 10 m et des armes 22 pour le 25 m.Par contre nous avons déja atteint notre quotas de détention.La question est la suivante,le président ou un membre du bureau peut il obtenir détention et preter son arme aux club,avec sa présence et sous sa responsabilité bien sur. Personnellement je suis assez frileux de ce genre de montage,je trouve que cela engage beaucoup trop de respnsabilités . Pouvez vous me donner votre avis sur la question.Autre chose,est ce qu un membre peut déclarer ranger son arme dans le coffre du club?Merci.

Moi je vois qu'une solution, revendre une de vos armes soumise à détention.
Après, le coup que cela soit le président ou un membre du bureau qui prenne en charge cette détention, je suis tout comme toi un peu frileux. On peut extrapoler, si cette personne part de votre club, elle part avec l'arme dont elle est légalement détentrice....Pas top pour le club.
Pour le cas qu'un membre déclare ranger son arme dans le coffre de votre club, c'est à proscrire. Si il y a un vol ça va être un peu la galère à expliquer à l'assurance de votre club...

il y a un quota d'armes soumises à autorisation/nb de tireurs licenciés dans le club.

voir la FFTir

contender.moustachu a écrit:il y a un quota d'armes soumises à autorisation/nb de tireurs licenciés dans le club.

Et si je ne dis pas de bêtises (car de mémoire), le quota a baissé avec la nouvelle loi: passé de 1 arme pour 25 licenciés à 1 arme pour 15. Le problème ne doit donc normalement pas en être un.

A+, Serge.

- Un quota d’une arme par fraction de quinze tireurs et d’un maximum de soixante armes pour
les associations sportives de tir agréées : le quota d’armes pouvant être détenues par un club
de tir agréé par la fédération française de tir a été également modifié. Le nombre d’armes
détenues augmente donc dans les clubs qui peuvent en détenir jusqu’à 60.
Ex : Une association avec 15 membres peut détenir 1 arme soumise à autorisation, une autre
avec 31 adhérents peut détenir 3 armes au maximum.
PS : C'était par fraction de 20 avant.

Effectivement,je n avais pas vu le changement.Cela nous fais une détention possible en plus.Merci,bien pour les infos.

Le quota d'arme est une chose, mais je voudrai attirer votre attention sur les risques inhérents au calibre.
Le président est responsable civil et pénal de 'association et donc de ce qui se fait en son nom.
Si vous acquerrez un .38, quelles munitions allez vous utiliser? Vous prenez des manufacturées, en cas de surcharge avec blessé, c'est le constructeur qui sera incriminé, mais le club sera limité dans le nombre de cartouches utilisables par an.
Vous prenez des cartouches rechargées par un professionnel, vous les lui paierez mais c'est lui qui sera responsable en cas d'accident. Par contre le problème de contingentement risque de se reposer.
Vous rechargez ou faites recharger les cartouches au club par un membre non professionnel, pas de problème de contingentement, mais votre responsabilité est totalement engagée.
Le chois est ouvert et pour ma part je préfère en rester au .22

Bonjour
,1/on peut demander une autorisation en tant que "personne morale" quand on est président  de club
2/1 auto pour 15 membres adhérents
3/chaque tireur peut recharger ses munitions lui-même et dans ce cas le président n'est plus responsable en cas d'accident, sauf si le stand n'est pas aux normes ou si le matériel de rechargement est fourni par le club.
bonne fête nationale à tous

bonsoir
le pb s'il y a incident ou accident avec des rechargées à la louche le tireur rembourse le club ou remplace l'arme ? de toute façon il faut que le tireur puisse acheter des composants donc détentions.
ou c'est le club qui fournit le plus simple pour nous 22 lr pas de quota on les prend par multiple de 5000 à flers

C'est aussi ce que nous faisons: logistique plus simple, pas de circuit plus ou moins bizarre d'un membre qui recharge et du club qui a une cat B percu centrale

Guy40100 a écrit:chaque tireur peut recharger ses munitions lui-même et dans ce cas le président n'est plus responsable en cas d'accident, sauf si le stand n'est pas aux normes ou si le matériel de rechargement est fourni par le club.

C'est une idée fausse : les actes accomplis par le président d'association, dans l’exercice de ses fonctions, n’engagent que la responsabilité de l’association et non celle de ses dirigeants.

« Le président d’une association est un mandataire de la personne morale, dont les pouvoirs sont fixés conformément aux dispositions de la convention d’association. », Cour de cassation, 5 février 1991

La responsabilité personnelle du dirigeant ne peut donc être engagée que s’il commet une faute détachable de ses fonctions.

Mais dès qu'il outrepasse le "mandat" qui lui a été fixé, il est responsable personnellement des fautes qu'il commet dans les conditions prévues par les articles 1382 et suivants du Code civil

Merci à Mazzeru pour ces réponses très documentées, mais je ne voudrais pas être à la place d'un président qui mettrait à disposition des "rechargeurs" par exemple une balance fausse...
ceci bien entendu sans vouloir polémiquer inutilement....
et pour répondre à "tueur de mouches" on peut se procurer de la poudre, des amorces et même des ogives uniquement avec une licence de tir sans devoir fournir une copie d'"auto"...expérience vécue....
bon week-end et restons tous prudents.

re
voir le nouveau décret les balles sont de la cat de l'arme s'ils ne l'appliquent pas c'est leur pb