Document CERFA
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Document CERFA
par Bruce Ven 24 Sep 2010 - 23:24
Salut les Spartiates
question :
Un particulier vend une arme de 7eme catégorie au Club.
Quel document CERFA pour le club acquéreur ? pour le vendeur ?
Je vois bien des "NOM, PRENOM, etc..." sur leur doc mais pour un club, on marque quoi ?
Merci de vos réponse.
Nounours
question :
Un particulier vend une arme de 7eme catégorie au Club.
Quel document CERFA pour le club acquéreur ? pour le vendeur ?
Je vois bien des "NOM, PRENOM, etc..." sur leur doc mais pour un club, on marque quoi ?
Merci de vos réponse.
Nounours
Bruce- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 3051
Inscription le : 09/07/2007
Pays : France -
Re: Document CERFA
par dix Lun 27 Sep 2010 - 14:42
Moi je note le nom du club suivi de "representé par " avec le nom et la fonction ( président, trésorier, ... )
dix- Membre Initié
- Nombre de messages : 194
Inscription le : 17/05/2007
Pays : 92
zdan- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1400
Inscription le : 18/06/2010
Pays : Lorraine
les amis de votre réponse !
Bruce- Membre Hyper Actif
- Nombre de messages : 3051
Inscription le : 09/07/2007
Pays : France -
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