Carnet de tir et tampon du medecin

C'est vrai, je reconnais bien volontiers que le ton de mon dernier post était peu amène.

Mais n'y vois que la marque d'une exaspération après deux pages de posts à répéter les mêmes choses et certainement pas la marque du mépris.

Je te prie donc de m'excuser si je t'ai vexé, alors que toi même tu avais pris le soin de ne pas vouloir m'offenser quand tu as écris "je ne vois d'ailleurs pas pourquoi et comment j'aurai confiance en l'avis donné ici ou sur d'autres forum par des personnes la plupart du temps anonymes. ... sans vouloir aucunement offenser Mazzeru"

gerlem54 a écrit:Un certificat médical sur "papier libre" (ou ordonnance) validé (cacheté et signé) par le médecin serait donc valable 3 ans pour un licencié non compétiteur ?... (avec une licence de l'année en cours bien sûr)

C'est comme cela que je le comprends...
Mais, encore une fois, je peux me tromper ou avoir mal lu/compris le règlement médical FFTir...

Comme il écrit également que : ( je cite)
...la validation médicale de la licence de tir est également obligatoire  dans le cadre de... etc......ET pour toutes les armes et munitions soumises à déclaration.
Il me semble que beaucoup de tireurs sont concernés..

comprends mon désarroi voulant être absolument sûr d'un point de règlement, je pose la question directement à la Fédé par email et la réponse qui m'est fournie est erronée.    

apres lecture de tous les éléments que tu as fourni, je connais maintenant les textes et même les annexes (je viens de passer plus d'une heure sur le Code du Sport et Code de la Défense)

et c'est très enrichissant .

ce serait cool d'avoir une synthèse... ou du moins qu'il soit écrit quelques part le résumé de ce qu'il faut faire exactement, je ne suis pas juriste et j'ai un peu de mal avec les textes de lois.

gerlem54 a écrit:Comme il écrit également que : ( je cite)
...la validation médicale de la licence de tir est également obligatoire  dans le cadre de... etc......ET pour toutes les armes et munitions soumises à déclaration.
Il me semble que beaucoup de tireurs sont concernés..

Tout à fait...


Cela confirme ce que je supposais d'hier au sujet de l'application de l'article  L317-9-1 du Code de la Sécurité Interieure.

C'est pour cela que j'évoquais, en réponse au post de COMTE, le cas d'une personne non compétitrice, ne détenant pas encore d'arme et qui en serait à sa deuxième année de licence.

LARICI a écrit:

comprends mon désarroi voulant être absolument sûr d'un point de règlement, je pose la question directement à la Fédé par email et la réponse qui m'est fournie est erronée.

apres lecture de tous les éléments que tu as fourni, je connais maintenant les textes et même les annexes (je viens de passer plus d'une heure sur le Code du Sport et Code de la Défense)

et c'est très enrichissant .

Je pense en effet qu'elle est erronée, mais encore une fois peut être ai je loupé une étape ou zappé un texte.

Après lecture des textes partages tu mon analyse ?

Pour ma part, je pense que ton analyse est juste et pertinente

balbeur a écrit:ce serait cool d'avoir une synthèse... ou du moins qu'il soit écrit quelques part le résumé de ce qu'il faut faire exactement, je ne suis pas juriste et j'ai un peu de mal avec les textes de lois.

Je dirais qu'à ce stade, je comprends de la lecture des textes :

Concernant les tirs contrôlés :
Rien ne donne le droit d'interdire un tir contrôlé à une personne qui n'aurait pas fait tamponner sa licence par son toubib dans la mesure où il existe au moins un cas où le "tamponnage" n'est pas obligatoire.

Concernant le "tamponnage" annuel (ou la présentation d'un certificat de moins d'un an):
Il est obligatoire la première année
Il est obligatoire quand on a des catégories B
Il est obligatoire pour participer au compétition

En dehors de ces cas il faut obtenir un certificat au moins tous les trois ans.


Je pense que pour bien faire il faudrait se fendre d'une petite bafouille à la commission "Juridique et Règlements" présidée par JF ROULOT et dont font partie M. CASANOVA, G DURAND, E LLORENS, F TERRANOVA et B VALLUET.

Leur exposer cette analyse et les textes qui la fondent et recueillir leur avis motivé et étayé par le textes.

Mais pour être honnête, j'ai pas trop le courage (et le temps) de m'y coller et de plus je ne suis pas sur que nous aurions une réponse rapide et incontestable...

Maintenant avec un peu de bol l'un d'entre eux passera sur ce post...

apres lecture des différents textes je partage effectivement ton analyse .

mais sur un plan purement pratique cela pose problème.
cela oblige donc les dirigeants de club à repertorier tous les détenteurs d'arme de catégorie B et leur demander de faire tamponner leur licence chaque année.
également de répertorier toutes les dates de passage de visite médicale de chaque licencié et de leur demander de faire tamponner la licence en temps et en heure, c'est à dire tous les 3 ans.

je pense que le plus simple reste de demander à chaque licencié de faire tamponner sa licence tous les ans ce que nous continuerons de faire dans notre club.

Merci mazzeru pour le résumé,
En + il faut tenir compte du règlement intérieur, qui peut être plus restrictif que la loi, mais pas plus souple. et surtout avoir le même discours envers les adhérent entre les membres d'un même comité de direction.