frais de déplacement:
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frais de déplacement:
Bjr tt le monde, il y a un sujet qui me préoccupe depuis un lustre et que j'aimerais éclaircir. Il s'agit en fait de savoir si vous êtes remboursés de vos déplacements lors de vos compèt' ? parceque chez nous, c'est une fois l'année et encore. l'aller et pas le retour en national ete (ufolep). Je precise qu'on est un petit club avec approx 70 licenciés et on ne fait que du 10m carabine, pistolet et arbalète.
dom- Membre Actif
- Nombre de messages : 1157
Inscription le : 26/07/2008
Pays : Ch'Ti vindiu
Re: frais de déplacement:
Pour le remboursement des frais, chaque club est libre de faire ou ne pas faire.
Chez nous pour encourager la compétition, le club paye les engagements et rembourse (sur un forfait maxi) les déplacements aux France, SN, Master's.
Les forfaits sont calculés chaque année en fonction des lieux (distance et péage), des coûts du carburant, ... et du nombre de qualification;
Chez nous pour encourager la compétition, le club paye les engagements et rembourse (sur un forfait maxi) les déplacements aux France, SN, Master's.
Les forfaits sont calculés chaque année en fonction des lieux (distance et péage), des coûts du carburant, ... et du nombre de qualification;
Gib- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1863
Inscription le : 26/07/2007
Pays : 91
Re: frais de déplacement:
Pour ma part, c'est niete.
Pour les frances 25-50m à Bordeau j'ai tiré des balles qui compte entre 6-7€. J'ai fais la VO-50m-Pistolet Sport-Standard. J'ai terminé 4eme et 7eme. J'ai eu que 42€. L'herbergement, restauration... rien de remboursé.
Pour les frances 25-50m à Bordeau j'ai tiré des balles qui compte entre 6-7€. J'ai fais la VO-50m-Pistolet Sport-Standard. J'ai terminé 4eme et 7eme. J'ai eu que 42€. L'herbergement, restauration... rien de remboursé.
tomtom- Membre Senior
- Nombre de messages : 262
Inscription le : 05/05/2008
Pays : FRA
Re: frais de déplacement:
Chez nous, les engagements aux France sont payés par le club. Ensuite, on touche un forfait par compétition (cette année c'était 100 euros). De plus, notre Ligue régionale verse une prime aux tireurs médaillés (individuels ou équipe) aux France, aux CFDC ou participants aux TCF.
Re: frais de déplacement:
Salut,
effectivement nombre d'asso n'ont pas les moyens de rembourser les déplacements mais dès lors il faut savoir qu'il est possible d'en récupérer une partie de vos impôts! en effet cela s'apparente à un don car le tireur ne demande pas de remboursement alors qu'il a engagé des frais pour son asso.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1132.xhtml?&n=Vie%20associative&l=N20&n=B%C3%A9n%C3%A9volat&l=N558
voici le formulaire de don (pour les asso loi 1901 uniquement):
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_5185/fichedescriptiveformulaire_5185.pdf
pour résumer: vous récupèrerez 66% du coût du déplacement dans la limite de 20% du montant de vos impôts donc il faut s'arranger avec des adhérent payant des impôts sur le revenu.
Maintenant pour aller plus loin et dans ma manière de penser (parfois compliquée ), si un club ne rembourse pas c'est qu'il n'est pas en mesure de le faire mais que paralèllement il fait tout pour tenter de le faire: demande de subventions au cnds (donc agréé aux DRDJS), conseil général, conseil régional, fond parlementaire parfois, ... (j'ai déjà fait un post dessus) et que bien sûr l'argent présent ne serve pas à des conneries (déjà vue une asso refuser de rembourser les adhérents 1 semaine avant le déplacement alors que tout était Ok pour acheter................une pompe à bière super pour un club sportif ).
Malheureusement je constate que nombre d'asso n'ont pas une gestion optimisée alors qu'ils ont du potentiel (gros comme petit club), et aucune commission chargée de cela n'existe. Donc pour y "remédier" à ma mesure je vais bientôt sortir un livret (gratuit) avec pas mal de conseils.
effectivement nombre d'asso n'ont pas les moyens de rembourser les déplacements mais dès lors il faut savoir qu'il est possible d'en récupérer une partie de vos impôts! en effet cela s'apparente à un don car le tireur ne demande pas de remboursement alors qu'il a engagé des frais pour son asso.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1132.xhtml?&n=Vie%20associative&l=N20&n=B%C3%A9n%C3%A9volat&l=N558
voici le formulaire de don (pour les asso loi 1901 uniquement):
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_5185/fichedescriptiveformulaire_5185.pdf
pour résumer: vous récupèrerez 66% du coût du déplacement dans la limite de 20% du montant de vos impôts donc il faut s'arranger avec des adhérent payant des impôts sur le revenu.
Maintenant pour aller plus loin et dans ma manière de penser (parfois compliquée ), si un club ne rembourse pas c'est qu'il n'est pas en mesure de le faire mais que paralèllement il fait tout pour tenter de le faire: demande de subventions au cnds (donc agréé aux DRDJS), conseil général, conseil régional, fond parlementaire parfois, ... (j'ai déjà fait un post dessus) et que bien sûr l'argent présent ne serve pas à des conneries (déjà vue une asso refuser de rembourser les adhérents 1 semaine avant le déplacement alors que tout était Ok pour acheter................une pompe à bière super pour un club sportif ).
Malheureusement je constate que nombre d'asso n'ont pas une gestion optimisée alors qu'ils ont du potentiel (gros comme petit club), et aucune commission chargée de cela n'existe. Donc pour y "remédier" à ma mesure je vais bientôt sortir un livret (gratuit) avec pas mal de conseils.
Re: frais de déplacement:
Pour le "reçu pour dons aux oeuvres", très très peu d'assos peuvent y prétendrent. Ce texte était valable pour tous jusque vers 2005 mais depuis il a été revu et les critères ont beaucoup changés.
Gib- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1863
Inscription le : 26/07/2007
Pays : 91
frais de déplacement:
j'ai lu quelque part que l'on pouvait deduire au niveau des impôts, des frais à hauteur de 0,288 du km mais en temps que bénévole mais pour les licenciés ça ne rentre pas en compte. Aussi ce n'est pas une certitude!!
Il y a peut-etre des personnes plus informées et puis si ça devient casse tête autant se dire, quand on aime, on ne compte pas
Il y a peut-etre des personnes plus informées et puis si ça devient casse tête autant se dire, quand on aime, on ne compte pas
dom- Membre Actif
- Nombre de messages : 1157
Inscription le : 26/07/2008
Pays : Ch'Ti vindiu
Re: frais de déplacement:
Salut,
en effet le texte a changé mais pour une fois c'est en bien car nous pouvons en plus déduire les cotisations des impôts. Si votre asso désire savoir si elle peut faire des reçus, il faut faire une demande de rescrit fiscal. Ne nous privons pas pour une fois que l'on récupérer l'argent que l'on ne cesse de nous prendre
en effet le texte a changé mais pour une fois c'est en bien car nous pouvons en plus déduire les cotisations des impôts. Si votre asso désire savoir si elle peut faire des reçus, il faut faire une demande de rescrit fiscal. Ne nous privons pas pour une fois que l'on récupérer l'argent que l'on ne cesse de nous prendre
Re: frais de déplacement:
Salut les Spartiates
Si le club ne rembourse pas vos frais de déplacements vous pouvez demander une attestation pour le fisc.
Le club ne peut la refuser !!! ca lui coute juste une attestation et un jeu d'écriture dans les comptes.
La trésorier du club se doit ensuite de rentrer le montant du don dans ses comptes, en ligne "débit-crédit" (ligne à zéro).
Je suis trésorier d'un petit club qui n'a pas beaucoup de moyen et je pratique comme ça :
Je compte le kilomètrage pour :
La compétition officielle ou amicale.
Les permanences du club par les membres du comité directeur (dom-stand-dom multiplié par X kilomètres et par X nombre de permanences) Un cahier de présences est nécéssaire pour le calcul.
Les permanences ponctuelles pour les non membres du comité.
Les déplacements Stages ou AG.
Les déplacements chez Gille à flers (176 km) pour allez chercher le matos.
Un simple licenciés peut ^tre délégué pour ça.
Je compte les dons fait au club :
Exemple, j'achète 10 boites de plombs pour le clubs et ne demande pas le remboursement mais une attestation fisc.
Jusqu'à présent pas de problèmes avec le fisc.
d'ailleurs, s'ils changent trop les règles, se sera la mort du bénévolat !
Faut pas oublier que tout ceci fait marcher une économie !!! Alors à eux (le pouvoir) de voir ce qui est le plus avantageux !!!
Nounours
Si le club ne rembourse pas vos frais de déplacements vous pouvez demander une attestation pour le fisc.
Le club ne peut la refuser !!! ca lui coute juste une attestation et un jeu d'écriture dans les comptes.
La trésorier du club se doit ensuite de rentrer le montant du don dans ses comptes, en ligne "débit-crédit" (ligne à zéro).
Je suis trésorier d'un petit club qui n'a pas beaucoup de moyen et je pratique comme ça :
Je compte le kilomètrage pour :
La compétition officielle ou amicale.
Les permanences du club par les membres du comité directeur (dom-stand-dom multiplié par X kilomètres et par X nombre de permanences) Un cahier de présences est nécéssaire pour le calcul.
Les permanences ponctuelles pour les non membres du comité.
Les déplacements Stages ou AG.
Les déplacements chez Gille à flers (176 km) pour allez chercher le matos.
Un simple licenciés peut ^tre délégué pour ça.
Je compte les dons fait au club :
Exemple, j'achète 10 boites de plombs pour le clubs et ne demande pas le remboursement mais une attestation fisc.
Jusqu'à présent pas de problèmes avec le fisc.
d'ailleurs, s'ils changent trop les règles, se sera la mort du bénévolat !
Faut pas oublier que tout ceci fait marcher une économie !!! Alors à eux (le pouvoir) de voir ce qui est le plus avantageux !!!
Nounours
Re: frais de déplacement:
letirsportif a écrit:Salut,
en effet le texte a changé mais pour une fois c'est en bien car nous pouvons en plus déduire les cotisations des impôts. Si votre asso désire savoir si elle peut faire des reçus, il faut faire une demande de rescrit fiscal. Ne nous privons pas pour une fois que l'on récupérer l'argent que l'on ne cesse de nous prendre
Là je ne comprends pas tout... des explications complémentaires ou un lien serait super sympa.
Notre club a depuis longtemps décidé de :
1/ Interclubs : remboursement de 50% de l'engagement ou 100% en cas de podium (et rien d'autre)
2/ SEC : règlements des engagements aux départementaux / régionaux et France + pour les France Remboursement des frais d'essence sur justificatif + de l'hôtel (type 1er classe / Etap hôtel) et participation forfaitaire pour les repas (toujours sur justificatifs). De plus, si l'adhérent ne se présente pas à la compétition sans une raison valable, il doit rembourser le club des frais engagés.
Si on peut trouver une solution qui sans désavantager les compétiteurs permet de nous faire faire des économies : je prends !!
Merci pour les renseignements complémentaires !
Pacomo- Membre Actif
- Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France
Re: frais de déplacement:
chez nous, en ufolep, il y a juste les engagements de payé rien d'autre. si on se qualifie cette annee au national ufolep a chatennoy le royal, rien est paye meme pas la chambre, autoroute, essence c'est niet a 100%. enfin j'espere me qualifie pour le 10m pistolet.
c'est la semaine prochaine, samedi c'etait le regional 25M et idem rien est rembourse et en plus j'ai tout loupé c'est frustrant.
c'est la semaine prochaine, samedi c'etait le regional 25M et idem rien est rembourse et en plus j'ai tout loupé c'est frustrant.
le furieux- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1513
Inscription le : 01/04/2009
Pays : france
Re: frais de déplacement:
pour prétendre a déduction d'impôts suite a don aux œuvres il suffit juste que le club soit inscrit a une fédération reconnue par l'état ce qui est la cas de la FFTir
mais par contre pour en bénéficier il faut rendre un service a la dite association c'est a dire emmener les écoles de tir en compet ou en challenge ou emmener un cadet ou junior qui ne peut ce déplacer seul ou encore entrainer les licenciés
pour cela il faut faire un papier ou la personne abandonne les remboursements et en fait don au club le club délivre un CERFA
le simple licencié qui va en compétition ne peut pas en bénéficier car il y va pour sont propre compte et ne rend donc pas un service au club
mais par contre pour en bénéficier il faut rendre un service a la dite association c'est a dire emmener les écoles de tir en compet ou en challenge ou emmener un cadet ou junior qui ne peut ce déplacer seul ou encore entrainer les licenciés
pour cela il faut faire un papier ou la personne abandonne les remboursements et en fait don au club le club délivre un CERFA
le simple licencié qui va en compétition ne peut pas en bénéficier car il y va pour sont propre compte et ne rend donc pas un service au club
sudvienne- Membre Senior
- Nombre de messages : 401
Inscription le : 20/03/2007
Pays : France
Re: frais de déplacement:
OK !
Merci pour l'info !
Merci pour l'info !
Pacomo- Membre Actif
- Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France
Re: frais de déplacement:
Salut les Spartiates
Pas sur nonodu86, car un compétiteur répresente l'image du club et fait quand même tourner une économie locale !
Y a t'il des texte qui précise ce cas !
Je me suis renseigné auprès d'un autre club et il fonctionne comme ça si tu ne peux indemniser les déplacements !
A voir !!!
Nounours
Pas sur nonodu86, car un compétiteur répresente l'image du club et fait quand même tourner une économie locale !
Y a t'il des texte qui précise ce cas !
Je me suis renseigné auprès d'un autre club et il fonctionne comme ça si tu ne peux indemniser les déplacements !
A voir !!!
Nounours
Re: frais de déplacement:
Pas sur nonodu86, car un compétiteur répresente l'image
du club et fait quand même tourner une économie locale !
Y a
t'il des texte qui précise ce cas !
Je me suis renseigné auprès
d'un autre club et il fonctionne comme ça si tu ne peux indemniser les
déplacements ! !
Peut on avoir des précisions car si on peut déduire des impôts les frais de compétition, ça m'intéresse (et je ne dois pas être le seul!!)
nezdeboeuf- Membre Très Actif
- Nombre de messages : 1201
Inscription le : 18/03/2006
Pays : Oise
Re: frais de déplacement:
oui mais l'image du club je pense que les impôts sens batte les couettes nous il n'y a que les frais qui concerne les services rendu au club
sudvienne- Membre Senior
- Nombre de messages : 401
Inscription le : 20/03/2007
Pays : France
...;;;
reynier a écrit:chez nous, en ufolep, il y a juste les engagements de payé rien d'autre. si on se qualifie cette annee au national ufolep a chatennoy le royal, rien est paye meme pas la chambre, autoroute, essence c'est niet a 100%. enfin j'espere me qualifie pour le 10m pistolet.
c'est la semaine prochaine, samedi c'etait le regional 25M et idem rien est rembourse et en plus j'ai tout loupé c'est frustrant.
On se verra peut- etre, j'y serais sans doute en espèrant qu'il fera moins chaud qu'il y a 2 ans quoique l'année passée à La Chapelle ST Luc, c'était la fournaise.
dom- Membre Actif
- Nombre de messages : 1157
Inscription le : 26/07/2008
Pays : Ch'Ti vindiu
Re: frais de déplacement:
si on tire en groupe, qu'on forme une équipe, celle-ci est au nom du club... Donc on le représente sportivement... N'est-ce pas d'une certaine manière lui rendre service ?
D'autre part, lorsqu'on s'occupe bénévolement d'un site web du club, a-t-on moyen d'obtenir une déduction fiscale ?
En imaginant le montage suivant : déclarer une autoentreprise (je sais pas si ça coute quelque chose), puis monter le site web la 1ere année, et la 2ème année, faire un contrat de services pour "xxxx euros par an".
Ensuite, on fait don de ces xxxx euros...
Et 2 ans plus tard, tu fermes la micro entreprise, pour ne pas payer de taxe professionnelle :-)
Je sais pas si cette magouille pourrait fonctionner par contre... et je pense qu'il faudra payer des charges (21%) sur le chiffre d'affaires (ça sera le montant du don...) bref, c'est peut-être finalement une idée pourrie :-)
D'autre part, lorsqu'on s'occupe bénévolement d'un site web du club, a-t-on moyen d'obtenir une déduction fiscale ?
En imaginant le montage suivant : déclarer une autoentreprise (je sais pas si ça coute quelque chose), puis monter le site web la 1ere année, et la 2ème année, faire un contrat de services pour "xxxx euros par an".
Ensuite, on fait don de ces xxxx euros...
Et 2 ans plus tard, tu fermes la micro entreprise, pour ne pas payer de taxe professionnelle :-)
Je sais pas si cette magouille pourrait fonctionner par contre... et je pense qu'il faudra payer des charges (21%) sur le chiffre d'affaires (ça sera le montant du don...) bref, c'est peut-être finalement une idée pourrie :-)
Re: frais de déplacement:
Salut les Spartiates
Après discutions avec ma présidente, elle me confirme que :
(Biensur en lien avec le fisc) Ce sont les statuts du club et le réglement intérieur qui détermine le cas.
Si le club n'a rien prévu la dessus dans ces statuts, il est coincé à moins de refaire une AG pour changer cela !!!
Donc, voir les statuts de votre club !
Nounours
Après discutions avec ma présidente, elle me confirme que :
(Biensur en lien avec le fisc) Ce sont les statuts du club et le réglement intérieur qui détermine le cas.
Si le club n'a rien prévu la dessus dans ces statuts, il est coincé à moins de refaire une AG pour changer cela !!!
Donc, voir les statuts de votre club !
Nounours
Re: frais de déplacement:
un peu plus de renseignement sur le site de la maison des association dont voici le lien
http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1440
il est bien dit Le bénévolat se caractérise par la participation à l'animation et au fonctionnement d'un organisme sans but lucratif, donc se rendre pour sont besoin perso a une compet ne rentre pas dans le cadre
http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1440
il est bien dit Le bénévolat se caractérise par la participation à l'animation et au fonctionnement d'un organisme sans but lucratif, donc se rendre pour sont besoin perso a une compet ne rentre pas dans le cadre
sudvienne- Membre Senior
- Nombre de messages : 401
Inscription le : 20/03/2007
Pays : France
Re: frais de déplacement:
sauf dans un cadre de champ des clubs ou représentativité pour un club à un match ou ailleurs comme journée decouverte, journée assos, permanences EDT, etc...
Air Force- Membre
- Nombre de messages : 16076
Inscription le : 13/09/2008
Pays : FRANCE
Re: frais de déplacement:
salut nounours, dans mon club, je fais tout, (même le ménage...) et bientôt; je vais me taper 200 bormes aller retour pour ouvrir le club...oups..., et, le BIG BOSS de nos associations est d accord pour me rembourser le km. As tu les réferences de texte qui prévoit cela ?. merci d'avance
Michel
Michel
PtitChouette&Nounours a écrit:Salut les Spartiates
Si le club ne rembourse pas vos frais de déplacements vous pouvez demander une attestation pour le fisc.
Le club ne peut la refuser !!! ca lui coute juste une attestation et un jeu d'écriture dans les comptes.
La trésorier du club se doit ensuite de rentrer le montant du don dans ses comptes, en ligne "débit-crédit" (ligne à zéro).
Je suis trésorier d'un petit club qui n'a pas beaucoup de moyen et je pratique comme ça :
Je compte le kilomètrage pour :
La compétition officielle ou amicale.
Les permanences du club par les membres du comité directeur (dom-stand-dom multiplié par X kilomètres et par X nombre de permanences) Un cahier de présences est nécéssaire pour le calcul.
Les permanences ponctuelles pour les non membres du comité.
Les déplacements Stages ou AG.
Les déplacements chez Gille à flers (176 km) pour allez chercher le matos.
Un simple licenciés peut ^tre délégué pour ça.
Je compte les dons fait au club :
Exemple, j'achète 10 boites de plombs pour le clubs et ne demande pas le remboursement mais une attestation fisc.
Jusqu'à présent pas de problèmes avec le fisc.
d'ailleurs, s'ils changent trop les règles, se sera la mort du bénévolat !
Faut pas oublier que tout ceci fait marcher une économie !!! Alors à eux (le pouvoir) de voir ce qui est le plus avantageux !!!
Nounours
MICHEL ALIBERT- Membre Senior
- Nombre de messages : 439
Inscription le : 09/09/2009
Pays : FRANCE
SNT Société Nîmoise de Tir
le club rembourse les engagements
et certains déplacements (CdF …)
www.societenimoisedetir.fr
et certains déplacements (CdF …)
www.societenimoisedetir.fr
Re: frais de déplacement:
Bonjour.
pour info notre club a opté pour un type de forfait simple qui satisfait tout le monde avec tous les frais de trajet calqué sur mappy, ces frais sont appliqués uniquement pour les qualifiés aux ch de france. lors des dptx et rgx seuls les engagements sont pris en compte par le club. le reste est à la charge des tireurs, trajet, resto et munitions.
pour info notre club a opté pour un type de forfait simple qui satisfait tout le monde avec tous les frais de trajet calqué sur mappy, ces frais sont appliqués uniquement pour les qualifiés aux ch de france. lors des dptx et rgx seuls les engagements sont pris en compte par le club. le reste est à la charge des tireurs, trajet, resto et munitions.
Air Force- Membre
- Nombre de messages : 16076
Inscription le : 13/09/2008
Pays : FRANCE
Re: frais de déplacement:
chez nous, il n'y a que les frais d'engagement qui sont remboursés.
bien que représentant le club, le compétiteur compétite tout de même pour son propre plaisir.
bien que représentant le club, le compétiteur compétite tout de même pour son propre plaisir.
the cyril- Membre Junior
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Inscription le : 26/12/2011
Pays : france
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