Tresorier et licence FFT 09081710
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Message par philbix le Sam 26 Sep 2020 - 11:03

Bonjour
Je suis actuellement trésorier de mon club de tir.
Pour la saison a venir j'ai fait une mutation FFT dans un autre club,tout en restant membre du premier.
Est ce que je peut continuer a exercer ma fonction de trésorier sachant que je ne serais plus liçencié FFT dans ce club?
Merçi pour vos réponses
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Message par biljp le Sam 26 Sep 2020 - 11:39

Bonjour Philbix . La fonction de trésorier implique d’appartenir au comité directeur du club . Si tu changes de club tu dois démissionner du comité directeur du club quitté et donc tu n’as plus de droit à être trésorier.
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Message par bx19gt le Sam 26 Sep 2020 - 11:54

Je dirais plutot que tout depends des status du club.
La licence est une chose, l'adhesion au club une autre chose.

Il faut donc que vous lisiez les status et ce qu'ils prevoient.
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Message par biljp le Sam 26 Sep 2020 - 12:06

Désolé bx19 gt mais l’appartenance à un club et le droit d’être élu est liée à la licence . Il est possible d’avoir une carte 2ème club (ici le club quitté ) mais plus aucun droit à occuper des fonctions liées au résultat d’une élection comme l’est la fonction de trésorier du club quitté.
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Message par eiffel le Sam 26 Sep 2020 - 12:51

Etre licencié dans une fédération est une chose, être membre d'une association en est une autre...
Il faut vérifier les statuts de ton club, mais à priori rien ne t'empêche de rester trésorier de ton premier club si tu le souhaites. La licence Fédérale est facultative lors de l'inscription à un club.
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Message par jpgnm1 le Sam 26 Sep 2020 - 17:39

Il y a quelques années, la fédé nous avait demandée de mettre a jour les statuts des clubs.
Il était mentionné que pour être éligible, il faut 6 mois de licence dans son club.
Donc, sauf statuts spécifique, on ne peut pas rester dans le bureau d'un club où l'on n'est pas inscrit, le deuxième club n'étant pas reconnu.
Ce qui me semble d'ailleurs logique ?
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Message par LARICI le Sam 26 Sep 2020 - 18:33

L'éligibilité est effectivement liée à la licence dite délégataire, donc dans notre cas, la licence FFTir.
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Message par bx19gt le Sam 26 Sep 2020 - 20:08

jpgnm1 a écrit:Il y a quelques années, la fédé nous avait demandée de mettre a jour les statuts des clubs.
Il était mentionné que pour être éligible, il faut 6 mois de licence dans son club.
Donc, sauf statuts spécifique, on ne peut pas rester dans le bureau d'un club où l'on n'est pas inscrit, le deuxième club n'étant pas reconnu.
Ce qui me semble d'ailleurs logique ?

Donc on en revient à ce que j'ai dit.
Il faut consulter les status du club.

Par exemple pour le TNV, si je consulte ses status sur le site, pour etre eligible au conseil, il faut etre à jour de ses cotisation et etre inscrit depuis plus de 6 mois. Nul mention de la licence federale

http://newsite.tir-national-de-versailles.fr/?page_id=54

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Message par philbix le Dim 27 Sep 2020 - 8:47

Bonjour et merci pour vos réponses.
Je vais regarder dans les statuts de l'association si il y a quelque chose sur le fait de pouvoir rester
au comité directeur en étant simple membre sans licence fédérale.
Petite précision,je n'aurais pas de licence deuxieme club auprès du club que je quitte,uniquement
une carte de membre après paiement d'une cotisation annuelle.
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Message par bx19gt le Dim 27 Sep 2020 - 9:25

Il n'existe pas de "licence deuxieme club".
Il y a la licence et c'est tout. Elle est liée à votre premier club.
Toute adhésion à un autre club se fait uniquement comme "second club" et comprends uniquement l'adhesion au club.
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Message par jpgnm1 le Dim 27 Sep 2020 - 11:23

par bx19gt Hier à 20:08
....... pour etre eligible au conseil, il faut etre à jour de ses cotisation ......

Pour moi, la seule cotisation qui existe est la prise de licence, le deuxième club n'est pas reconnu je pense ?
Mais, si cela est possible, on pourrait être président d'un club sans y avoir sa licence ?
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Message par bx19gt le Dim 27 Sep 2020 - 11:31

jpgnm1 a écrit:par bx19gt Hier à 20:08
....... pour etre eligible au conseil, il faut etre à jour de ses cotisation ......

Pour moi, la seule cotisation qui existe est la prise de licence, le deuxième club n'est pas reconnu je pense ?
Mais, si cela est possible, on pourrait être président d'un club sans y avoir sa licence ?

Non tu ne peux pas avoir de président sans licence.
Puisque qu'au niveau de la cotisation on distingue ceux qui ont deja reglé la cotisation à la fedé et ceux qui ne l'ont pas reglé.

Quand je prends mon adhésion au TNV en second club, on me demande de présenter ma licence pour prouver que je l'ai prise sur un autre club.

La cotisation à un club peut soit regrouper la licence+la part club soit la part club uniquement dans le cas ou la licence a deja été prise ailleurs.
Dans les deux cas c'est une cotisation.

Normalement ces deux cotisations devraient ouvrir les même droit (présence à l'AG, pouvoir de vote etc etc). Mais certains clubs n'ouvrent pas le même droit suivant que la cotisation est en premier club ou en "second club". Et seul les cotisation "premier club" permettent de voter aux AG.
Mais ca seul la consultation des status du club permet de le savoir
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Message par PIETRANTONI le Dim 27 Sep 2020 - 23:54

bx19gt a écrit:
jpgnm1 a écrit:par bx19gt Hier à 20:08
....... pour etre eligible au conseil, il faut etre à jour de ses cotisation ......

Pour moi, la seule cotisation qui existe est la prise de licence, le deuxième club n'est pas reconnu je pense ?
Mais, si cela est possible, on pourrait être président d'un club sans y avoir sa licence ?

Non tu ne peux pas avoir de président sans licence.
Puisque qu'au niveau de la cotisation on distingue ceux qui ont deja reglé la cotisation à la fedé et ceux qui ne l'ont pas reglé.

Quand je prends mon adhésion au TNV en second club, on me demande de présenter ma licence pour prouver que je l'ai prise sur un autre club.

La cotisation à un club peut soit regrouper la licence+la part club soit la part club uniquement dans le cas ou la licence a deja été prise ailleurs.
Dans les deux cas c'est une cotisation.

Normalement ces deux cotisations devraient ouvrir les même droit (présence à l'AG, pouvoir de vote etc etc). Mais certains clubs n'ouvrent pas le même droit suivant que la cotisation est en premier club ou en "second club". Et seul les cotisation "premier club" permettent de voter aux AG.
Mais ca seul la consultation des status du club permet de le savoir

N’est ce pas contraire à la loi 1901
Les seconds clubs sont aussi membres de l’association puisqu’ils paient leur cotisation
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Message par acisroc le Lun 28 Sep 2020 - 8:09

La loi de 1901 est suffisamment courte et laconique (21 articles seulement) pour permettre toute sorte de subtilité...

Le principe de base : les statuts sont la Loi des sociétaires !

La Loi de 1901 ne prévoit même pas l’obligation de tenir une AG...

Rien n’interdit donc que certains membres soient privés de droit de vote ou qu’un président soit nommé à vie...

La seule chose prévue spécifiquement c’est que pour les associations fondée pour une durée illimitée, les membres peuvent s’en retirer à tout moment.
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Message par PIETRANTONI le Lun 28 Sep 2020 - 8:36

Ceci même si c’est légal ne me paraît pas juste
Dans mon club, les 2eme club sont des adhérents comme les autres
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Message par bx19gt le Lun 28 Sep 2020 - 9:36

Je ne pretends pas que cela soit juste.
Je souligne simplement la diversité des situations en fonction des status adoptés par les clubs
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Message par biljp le Lun 28 Sep 2020 - 10:05

Pour en finir .
Le droit de vote et l’égibilité au comité directeur sont liés à la licence .Le 2ème club est simplement la possibilité administrative de tirer ailleurs que dans le club ou la licence à été payée.
En cas d’accident , c’est l’assurance associée a la licence qui entrera en jeu.
Je résume.Nous sommes électeurs et éligibles dans le club ou la licence à été prise .Pour Pietrantoni, tireur comme les autres certainement ,mais ni électeur ni ni éligible sinon un ttireur pourrait voter dans plusieursclub .Bonne journée
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Message par bx19gt le Lun 28 Sep 2020 - 10:13

Non tu n'as toujours pas compris

Le droit de vote et l'egibilité au comité directeur sont liés au status du club et uniquement à cela.

La licence peut ou pas rentrer en ligne de compte pour ces droits.

Il faut donc LIRE les status du club et pas s'epancher en conjecture qui peuvent etre contraire au status du club en question.

Pour info, je participe aux AG de mon second club, j'ai un droit de vote, je peux me présenter au comité directeur si j'en ai envi car rien dans ses status ne l'empeche. Meme si dans les faits je vais simplement aux AG
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Message par acisroc le Lun 28 Sep 2020 - 10:43

En effet, la licence est une adhésion fédérale.
La cotisation est une adhésion « club »

En début de saison dans son premier club on paie deux choses différentes :
- la licence (adhésion indirecte à la FFTir)
- la cotisation au club (qui donne le statut de membre à l’association)

Quand on adhère dans un second club on ne paie qu’une seule chose : la cotisation qui donne le statut de membre du club.

On ne repaie pas sa licence à la FFTir puisqu’on l’a déjà payée ailleurs...
De même concernant les assurances liées à la licence, il n’y a pas lieu de les repayer puisqu’on les a déjà payée avec sa licence.

La confusion vient souvent du fait qu’on ignore que pour le paiement des licences un club n’est qu’une boîte aux lettre qui renvoie à la FFTir le prix des licences.

D’ailleurs, preuve que le lieu du paiement est sans lien avec le statut premier ou second club : un tireur peut à tout moment changer de premier club et faire de son second club son premier par une simple mutation sans que la FFTir ne facture quoique ce soit.


Dans ces conditions, pour connaître ses droits en tant qu’adhérent à un club, ce qui est important c’est de savoir ce que disent les statuts et, dans un second temps, et seulement si ces statuts prévoient une distinction entre premier et second club, vérifier dans quel club sa licence est rattachée.

A titre d’exemple, dans mon club, les membres « seconds club » n’ont pas le droit de vote car nos statuts prévoient précisément qu’ils n’ont pas le droit de vote.

Si les statuts ne prévoient rien, les seconds clubs disposent des mêmes droits que les premiers clubs.

Petite subtilité, dans l’hypothèse où un tireur licencié en premier dans un club A décide de créer un Club B dont il devient le président, sa licence sera automatiquement mutée sous ITAC dans ce club B qui deviendra son premier club.
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